Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés

Olivier X... et rejeter la demande de résiliation, l'arrêt retient que Michel et Monique X... ne pouvaient ignorer que Mme Y... n'était pas associée de l'EARL, ont expressément consenti qu'elle ait la

Y..., que sa mission, telle que définie par Mme Michèle X... c.

H... et Olivier Jean-Michel H..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] [...], [...] , 2°/ à M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 24 février 1998, qui, pour contravention de blessures involontaires et changement de direction sans précaution suffisante

Jean-Michel, - Z...

Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 7 avril 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

Olivier C... et M.

Rôle 2025 013556 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 8 octobre 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Michel, - Y... Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

Rôle 2025 014820 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

Olivier, - B...

Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Jean-Michel, - Y... Christophe, - Z... Olivia, - A...

Milcent, agissant pour le Para Club", mais que Jean-Jacques X... fait justement observer qu'à cette date, le président de l'association était Olivier A... et que, dès lors, Michel Milcent n'avait plus

-Z... lui avait dénoncé Olivier A... comme étant le destinataire des sommes correspondant aux avoirs fictifs ; que Michel D..., responsable de la comptabilité des sociétés Hélice et Hélium du ler août

Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claude C... et Michel A... du

Olivier, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 juillet 2006, qui, pour infractions au code de l'urbanisme et à la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, l'a condamné