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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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115 résultats pour « Ordines »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 9

—

L'Agence de services et de paiement prend en charge : - la fourniture d'un micro-ordinateur portable qui constitue le poste de travail unique de l'agent, qu'il travaille ou non dans ses locaux professionnels ; - la fourniture des périphériques

LEGIARTI000025431028

—

Résumé du référentiel d'emploi Le technicien supérieur en système d'information géographique crée des bases de données géographiques à partir de cahiers des charges, avec des logiciels de dessin assisté par ordinateur (DAO) ou de conception assistée

Article Annexe

—

conformément au plan ; -sur fraiseuse à commande numérique, il élabore le programme d'usinage sur le directeur de commande, définit les paramètres d'usinage, règle sa machine et conduit l'usinage de la pièce ; -sur un système de fabrication assistée par ordinateur

Article 2

—

est destinée à vérifier son aptitude à accueillir le public, à classer les documents, à présenter les éléments d'un dossier, à recevoir et à restituer des communications téléphoniques, à la gestion d'emplois du temps et à l'utilisation d'un micro-ordinateur

Article Annexe II

—

Les unités périphériques d'entrée ou de sortie (caractéristiques détaillées) Ordinateurs de grande puissance. IV. ― Centre de traitement de l'information

Article 96 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 36 > 10

Code général des impôts, annexe III

Pour l'application du 3° du VII de l'article 289 du code général des impôts, les factures transmises par voie électronique qui se présentent sous la forme d'un message structuré selon une norme convenue entre les parties, permettant une lecture par ordinateur

Article ANNEXE I

—

A fournir b) Le centre de ressources multimédia et documentaire : ordinateurs, accès internet, appareil multimédias, matériels de travaux pratiques.

Article 4

—

d) Informatique et enseignement assisté par ordinateur Pour ce qui concerne la formation à l'informatique et à l'enseignement assisté par ordinateur, le candidat doit produire une attestation de présence aux cours et ateliers, délivrée par l'établissement

Article Annexe art. 1, art. 2, art. 2 bis, art. 2 ter

—

L'union pourra en outre exécuter à façon tous travaux demandés par des organismes de sécurité sociale en fonction de la disponibilité de son ordinateur et dont la facturation fera l'objet d'accords particuliers.

LEGIARTI000051400290

—

Ordinateurs quantiques, " ensembles électroniques " et composants qui leur sont destinés, comme suit : 4A907.

Article 2

—

Il coordonne les fichiers de diffusion, les opérations de routage, ainsi qu'un plateau technique de publication assistée par ordinateur, de vidéotex, d'infographie et de reprographie associée. 5.

Article 211-2.05

—

l'assiette du navire au moment de l'expérience diffère de l'assiette de projet d'une valeur de plus de 2%, le déplacement (sauf cas de pesée directe) et les coordonnées du centre de gravité devront être déterminés à l'aide des courbes de Bonjean ou par ordinateur

Article Annexe

—

Il peut être amené à utiliser des outils informatiques : mesure tridimensionnelle assistée par ordinateur, maîtrise statistique des processus, gestion des moyens de mesures. Il établit ses constats qu'il fait remonter auprès de son responsable.

Article A821-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

Par exemple, il peut décider de faire davantage appel à l'observation physique de certains actifs, de recourir à des techniques de contrôle assistées par ordinateur ou encore de mettre en œuvre des procédures analytiques plus détaillées.

Article ANNEXE

—

Il est à noter que la robotique et les techniques informatiques assistées par ordinateurs (CAO / FAO) vont modifier progressivement l'exercice au quotidien de ce secteur d'activité.

Article Annexe

—

Graver des objets sur machine assistée par ordinateur. 3. Effectuer les ventes et la gestion des stocks et de la caisse Réaliser la vente-conseil de prestations et articles d'une cordonnerie multiservices.

Article 215.15

—

du voyage, et dont le stock doit être renouvelé à des intervalles raisonnables ; g) Des moyens de réaliser des travaux d'artisanat pour se détendre ; h) Des appareils électroniques tels que radios, télévisions, magnétoscopes, lecteurs de CD/DVD, ordinateurs

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

communication : au souffle, linguales, joysticks, défilement, contacteurs, casques et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers spéciaux pour ordinateurs

Article Annexe

—

D'autre part, l'emploi en mathématiques des outils informatiques est désormais indispensable : utilisation de micro-ordinateurs par les élèves, utilisation en classe entière d'un micro-ordinateur équipé d'un système de vidéo-projection.

Article Annexe II

—

Types de machines Ordinateurs de grande puissance. IV. - Centre de traitement de l'information 1. Organisation du travail 2. Les fonctions de programmeur système d'exploitation 3.

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