Jean Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Ottilia A...

DU 29 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B Otylia X... veuve Y... Z.../ Maryse A... épouse B..., Bernard B...

#Ottília Lovasné Tóth v ERSTE Bank Hungary Zrt.#Request for a preliminary ruling from the Fővárosi Ítélőtábla.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts Yvannah, Nora, Otilla, Léopold et Marinella Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est

Article 2 : La présente décision sera notifiée au maire de la COMMUNE DE LEVALLOIS-PERRET, à Mme Otilia X... et au ministre de l'intérieur.

Par acte d'huissier du 14 mai 2007, la société OTTICA a demandé à la société BALTHAZAR le renouvellement du bail.

  The remaining seven applicants are: Iulius Moldovan, Melenuţa Moldovan, Maria Moldovan, Otilia Rostaş, Petru (Gruia) Lăcătuş , Maria Floarea Zoltan and Petru (Dîgăla) Lăcătuş.

Mme Martine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit : 1°/ de la société Les Arabesques Otelinn

Représenté par Maître Otilia HEITOR-MARTINS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC214.

Il indique que la référence relative au bail concernant l'enseigne Oggi prise par la SARL Ottica n'est pas pertinente.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 7 mars 2012), que la société Ottica, locataire d'un local commercial

    The Court notes that Mr Ştefan Costache, Ms Otilia Costache and Ms Anghelina Costache had died after lodging their application (see paragraph   3 above).

; Attendu que Mme X... a été engagée le 10 juin 1999 en qualité de femme polyvalente par la société Sonodex, exploitant un fonds de commerce d'hôtel-restaurant cédé le 1er août 2003 à la société Otelinn

11.87pt; display:inline-block } .s6820D92C { width:215.77pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 26352/04 Maria et Ottavia

Otiri C..., demeurant à Anau (Polynésie française) ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 16 septembre 1995 par lequel le tribunal administratif de Papeete a rejeté

UN AVENANT N°1 A L'ACCORD TELETRAVAIL DE L'ENTREPRISE OTIMA INDUSTRIES DE 2021

    Otilia Rostaş 23.     La requérante soutient que, le soir du 20 septembre 1993, elle apprit de la bouche de sa fille de onze ans ce qui se passait à Hădăreni.

jugement du 5 novembre 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a d'une part annulé son arrêté du 5 mars 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mme Otelina