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4 584 résultats pour « POUX-SELARL IP Associes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
Protection contre l'incendie 1 2 3 4 5 IP. Prévention de l'incendie. Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations IP 1.
LEGIARTI000044813167
d'un ayant droit ainsi que celles provenant du procureur de la République : Quant aux faits susceptibles de constituer un manquement à l'obligation définie à l'article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle : Date et heure des faits ; Adresse IP
Article Annexe
Ua-Pou. Iles australes Communes de: Raivavae. Rapa. Rimatara. Rurutu. Tubuai. Iles de la Société Communes de: Arue. Faaa. Hitiaa O Te Raa. Mahina. Moorea-Maiao. Paea. Papara. Papeete. Pirae. Punaauia. Taiarapu-Est. Taiarapu-Ouest.
Article 1
RANGIROA 1,594 RAROIA 0,360 REAO 0,585 RIMATARA 1,326 RURUTU 1,116 TAHITI-FAAA 48,515 TAKAROA 0,049 TAKUME 0,471 TATAKOTO 0,446 TIKEHAU 1,319 TOTEGEGIE 0,875 TUBUAI 0,382 TUREIA 0,189 UA HUKA 1,237 UA POU
RIMATARA 1,447 RURUTU 2,488 TAHITI-FAAA 19,752 TAKAPOTO 2,253 TAKAROA 1,815 TAKUME 0,723 TATAKOTO 1,983 TIKEHAU 3,663 TOTEGEGIE 2,412 TUBUAI 2,999 TUREIA 2,852 UA HUKA 0,870 UA POU
1,612 REAO 1,628 RIMATARA 1,485 RURUTU 3,225 TAHITI-FAAA 25,948 TAKAPOTO 1,561 TAKAROA 1,826 TAKUME 0,570 TATAKOTO 1,771 TIKEHAU 3,076 TOTEGEGIE 2,591 TUBUAI 2,567 TUREIA 2,148 UA HUKA 0,988 UA POU
Article Annexe II
Staphysaigre, Herbe aux poux. Dianthus superbus Œillet magnifique. Drosera anglica Rossolis à feuilles longues. Drosera intermedia Rossolis intermédiaire. Drosera rotundifolia Rossolis à feuilles rondes.
LEGIARTI000021087159
La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit
Article Annexe tableau n° 1 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 08
Communes de : Anaa, Arue, Arutua, Fakarava, Fangatau, Fatu-Hiva, Gambier, Hao, Hikueru, Hiva-Oa, Makemo, Manihi, Moorea-Maiao, Napuka, Nuku-Hiva, Nukutavake, Papeete, Pirae, Pukapuka, Rangiroa, Reao, Tahuata, Takaroa, Tatakoto, Tureia, Ua-Huka, Ua-Pou
Article A43-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 55 > 34
. - Tarifs hors taxes applicables à la fourniture de données par les opérateurs de communications électroniques Au-dessus de 20 : 0,18 € par IP Au-dessus de 20 : 0,28 € par IP
Article Annexe 228-4.A.1
(228-4.19 § 3) IP 6.
Article Annexe III
Procédure de départ Savoirs associés Compétences attendues 3.
Article 17
Les statuts fixent le nombre de voix dont dispose chaque associé. Un associé peut donner mandat écrit à un autre associé de le représenter à l'assemblée.
Article R821-129
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 66
Les statuts fixent le nombre des voix dont dispose chaque associé. Un associé peut donner mandat écrit à un autre associé de le représenter à l'assemblée.
Article 19
Un associé peut donner mandat écrit à un autre associé de le représenter à l'assemblée . L'assemblée ne délibère valablement que si les trois quarts au moins des associés sont présents ou représentés.
Article L522-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 36
Le capital social des sociétés coopératives agricoles et des unions ayant des associés non coopérateurs est partagé en deux fractions distinguant les apports de fonds des associés coopérateurs et ceux des associés non coopérateurs.
Article R6152-634
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 87
Les praticiens attachés associés peuvent prétendre au titre de praticien attaché associé consultant dès leur huitième année de fonctions consécutives au sein du même établissement en qualité de praticien attaché associé ainsi que, pour les praticiens
Article R821-149
L'assemblée des associés ne délibère valablement que si les trois quarts au moins des associés sont présents ou représentés.
Article L324-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 89
Les associés majeurs qui participent effectivement, au sens de l'article L. 411-59 du code rural et de la pêche maritime, à l'exploitation sont dénommés " associés exploitants ".
Article ANNEXE 36
81, 192, 82, 83 jusqu'à la limite Nord de la parcelle IS n° 171 ; - limite Nord des parcelles section IS n°s 171 et 155 jusqu'à la rue Riehl ; - rue Riehl jusqu'à la route du Neuhof ; - route du Neuhof jusqu'à la limite Nord de la parcelle section IP
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