Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
58 résultats pour « Pailler »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
58 résultats pour « Pailler »
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Article Annexe IX
0,14 200 ≤ ρ ≤ 350 0,10 ρ ≤ 200 0,07 Panneaux de laine de bois 350 ≤ ρ ≤ 450 0,10 30 ≤ ρ ≤ 350 0,08 450 ≤ ρ ≤ 600 0,10 Isolants à base de fibres végétales Cellulose 20 ≤ ρ ≤ 100 0,049 Chanvre et lin 20 ≤ ρ ≤ 200 0,048 0,056 Paille
Article Annexe
Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé. Ces solides peuvent être en forme de flocons, de poudre ou de petits grains.
Article D541-330
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50
bouillir ou de les réchauffer, à l'exception des récipients pour boissons, des assiettes et des sachets et emballages contenant des aliments ; b) Les récipients pour boissons en polystyrène expansé, y compris leurs bouchons et couvercles ; 11° “ Pailles
Article L541-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60
émis dans l'atmosphère ; - le dioxyde de carbone capté et transporté en vue de son stockage géologique et effectivement stocké dans une formation géologique conformément aux dispositions de la section 6 du chapitre IX du livre II du titre II ; - la paille
Article 1
En cas d'utilisation des pailles ou de la plante entière, le pesage visé à l'article 34, paragraphe 2, du règlement peut être remplacé par une détermination volumétrique dans les conditions fixées par l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Article 2
Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres ; Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé.
LEGIARTI000025643730
Porcs nourris avec minimum 65 % de graines de ceréales et issues de ceréales, et de dérivés de graines d'oléagineux Qualité France SAS CC/01/10 Veau jeune élevé sur paille Viande et abats de veau Bretagne Viandes Distribution 10, rue Louis-Le-Bourhis
Article Annexe I
avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 × 11 cm ; - en gueule de terrier et dans les bottes de paille
Article Annexe I
REGIONAL SUD-OUEST MONTRAVEL R 198 11,50 COMITE REGIONAL TOULOUSE-PYRENEES PACHERENC DU VIC BILH mention sec Cépage arrufiac B B 179 COMITE REGIONAL VALLEE DU RHONE HERMITAGE mention vin de paille
Article Annexe
Tous les porcs doivent pouvoir accéder en permanence à une quantité suffisante de matériaux permettant des activités de recherche et de manipulation suffisantes, tels que la paille, le foin, la sciure de bois, le compost de champignons, la tourbe ou un
Article Annexe I
216 12,00 COMITE REGIONAL SUD-OUEST MONTRAVEL R 198 11,50 COMITE REGIONAL VALLEE DU RHONE HERMITAGE mention vin de paille
Article 1
recouvrer les frais par elle avancés sur le prix de la vente, sauf à verser l'excédent de ce prix dans la caisse du Domaine, s'il n'est pas réclamé par le propriétaire. 6° - Les comestibles de toute nature, les fruits, les légumes, denrées, les foins, pailles
LEGIARTI000036612924
, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée
LEGIARTI000036612914
Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris
Article L541-15-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18
. - Il est mis fin à la mise à disposition des produits en plastique à usage unique suivants : 2° A compter du 1er janvier 2021, pour les pailles à l'exception de celles destinées à être utilisées à des fins médicales, confettis en plastique, piques à
Article Annexe
La litière est constituée, par exemple, par de la paille ou des aiguilles de pin pour les rapaces, par du papier absorbant pour les oiseaux d'eau et les autres espèces ; l'utilisation du foin est interdite. 2.1.2.
LEGIARTI000028202750
Fromage à raclette ou raclette Lait de vache Pâte pressée, non cuite, à caillé divisé, à grains lavés salés en saumure ; de couleur blanche à jaune paille ; lisse, ferme avec quelques ouvertures à la coupe ; croûte fine avec morge non enrobée, de
Article Annexe Ia
repassage, bichonnage pour remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe. 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Paille pour chapeaux (fabrication de). Blanchiment de la paille. Sécheries de bois d'ébénisterie. Conduite des feux et de la ventilation.
LEGIARTI000036612206
pâles Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) (*) Phoeniconaias minor (Geoffroy Saint-Hilaire, 1798) : Flamant nain, Petit flamant Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon lepturus lepturus Daudin, 1802 : Phaéton à bec jaune, Paille
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