Codes de loi français

Article Annexe

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises de fabrication d'articles de maroquinerie et de sellerie piqués machine. Code ROME : H2401-Assemblage-montage d'articles en cuirs, peaux.

LEGIARTI000051499388

-une pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout (minimum deux tours par position de base) ; -un saut simple au choix dans la gamme des six sauts existants (axel, boucle, boucle-piqué

Article 1

CUNEO (Philippe). 2.

Article 1

CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Un décret en Conseil d'Etat précise les conditions d'application du présent alinéa.

Article ANNEXE

Département de la Haute-Garonne 1° La Pique, en amont de son confluent avec l'One ; 2° Les affluents de la Pique ; 3° Les affluents de la Garonne, en amont de Saint-Béat ; 4° Le Gers, en amont de la Henne Morte et ses affluents ; 5° Le Job, en amont de

Article Annexe 22

Boulevard Louis-Bovet jusqu'au boulevard Philippe-Mabilly. Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds).

LEGIARTI000049591158

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

Article 5-10

Emplacement pour pique-nique. ID12a. Gare dont le trafic de voyageur est supérieur ou égal à 30 000 voyageurs par an. ID12b. Gare de trains autos. ID13a. Embarcadère pour bac ou car-ferry. ID13b.

Article 1

Montreuil ; CEFI Solidaires, 144, boulevard de la Villette, 75019 Paris ; Institut de formation et d'études des travailleurs et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard

Article Annexe 5

CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe V

MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe 5

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE

Article Annexe 5

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE

Article 3

viaduc de Millau est une aire bidirectionnelle qui, conformément au plan qui figure à l'annexe n° 14, est composée notamment : - de ses voies de raccordement ; - d'un belvédère ; - de sanitaires ; - de zones de stationnement ; - de zones de jeux et de pique-nique

Article Annexe I

CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS : FONCTION 2 - PREPARATION TACHE 1 - PIQUER (BRODERIE SUR MACHINE AUTOMATISEE) - En fonction du travail à réaliser, il s'agit de procéder au piquage, à l'échantillonnage pour approvisionner ultérieurement

Article ANNEXE 33

André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau

Article (51 à 59)

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

Article 5

Les conditions de l'expérimentation, et notamment les conditions d'établissement de la liste des maisons de naissance autorisées à fonctionner, les conditions de prise en charge par l'assurance maladie de la rémunération des professionnels et les conditions