Mazan-l'Abbaye, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Péreyres, Le Plagnal, Pont-de-Labeaume, Prades, Le Roux, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle

Article 3

—

Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

LEGIARTI000033889918

—

Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article 1

—

LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie LEGTA Edouard de Chambray de Gouville LPA Envermeu Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert Limousin LPA de Magnac-Laval

Article 32

—

Carpentras, Chartres, Châteauroux, Cahors, Coutances, Chaumont, Chambéry, Colmar, Châlons-sur-Saone, Digne, Dijon, Dax, Douai, Embrun, Épinal, Évreux, Foix, Fontenay, Guéret, Gand, Grenoble, Genève, Laon, Limoges, Luxembourg, Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval

Article 28

—

Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

Article 1

—

Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M. Alain Guelfi, membre suppléant.

Article 37

—

Beauvais, Charleville, Carcassonne, Chartres, Châteauroux, Cahors, Coutances, Chaumont-la-Marne, Chambéry, Colmar, Châlons-sur-Saone, Carpentras, Digne, Dax, Embrun, Évreux, Épinal, Foix, Fontenay, Guéret, Laon, Luxembourg, Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval

Article 2

—

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

LEGIARTI000048532750

—

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

LEGIARTI000034113389

—

NUMÉRO D'AGRÉMENT RAISON SOCIALE RÉSEAU D'AFFILIATION COMMUNE TYPE(S) DE MATÉRIEL(S) S034T165 ACO Sécurité Sécuritest Montpellier (34070) B et C S037T005 ACO Sécurité Sécuritest Tours (37000) B et D S053T003 Société Nouvelle Sécuritest Laval

Article 1

—

Languedoc-Roussillon EPLEFPA de Carcassonne Site de Narbonne EPLEFPA de la Lozère Site de La Canourgue EPLEFPA de Montpellier-Orb-Hérault Site de Pézenas EPLEFPA de Perpignan-Roussillon Site de Rivesaltes Limousin EPLEFPA de Limoges Les Vaseix-Magnac-Laval-Bellac

Article Annexe 1

—

Chaumont HAUTE-SAÔNE BESANÇON Vesoul HAUTE-VIENNE LIMOGES Limoges INDRE BOURGES Châteauroux INDRE-ET-LOIRE ORLÉANS Tours JURA BESANÇON Dole LOIRE-ATLANTIQUE RENNES Saint-Nazaire, Nantes MANCHE CAEN Coutances, Avranches MAYENNE ANGERS Laval

LEGIARTI000021027454

—

I. ― Fermetures de services OPÉRATION DE RESTRUCTURATION CONDITIONS DE VERSEMENT Suppression de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayenne, sise à Laval, au 1er septembre 2009.

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

commerce d'Aubenas, d'Avignon, de Béziers, de Carcassonne, de Mende, de Montpellier, de Narbonne, de Nîmes, de Perpignan, de Rodez Tribunaux de commerce de Chartres, de Nanterre, de Pontoise, de Versailles Tribunaux de commerce d'Angers, de Laval

Article Annexe

—

. : : : : : Saumur : Tribunal de grande : : : instance de Saumur : : Laval : Tribunal de grande : : : instance de Laval : : : : : Le Mans : Tribunal de grande : : : instance du Mans : :===================:====================:

LEGIARTI000021330298

—

Laval 1er décembre 2009 55 ― Meuse. Pôle de recouvrement spécialisé de la Meuse. Bar-le-Duc 1er décembre 2009 56 ― Morbihan. Pôle de recouvrement spécialisé du Morbihan. Vannes 1er décembre 2009 62 ― Pas-de-Calais.

Article Annexe 1

—

SIP de Marmande CDI de Marmande 1er décembre 2009 51 ― Marne SIP de Châlons-en-Champagne CDI de Châlons-en-Champagne 1er décembre 2009 53 ― Mayenne SIP de Laval

Article 1

—

CUNEO (Philippe). 2.

Article 4

—

92000 NANTERRE Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35000 RENNES Loiret 181, rue de Bourgogne 45000 ORLÉANS Manche 3, place de la Préfecture 50000 SAINT-LÔ Marne 38, rue Carnot 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE Mayenne 46, rue Mazagran 53000 LAVAL

Page 2 · 149 résultats

← Précédent Suivant →