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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

76 résultats pour « Philippe POUX-JALAGUIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe tableau n° 1 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 08

Code électoral

Communes de : Anaa, Arue, Arutua, Fakarava, Fangatau, Fatu-Hiva, Gambier, Hao, Hikueru, Hiva-Oa, Makemo, Manihi, Moorea-Maiao, Napuka, Nuku-Hiva, Nukutavake, Papeete, Pirae, Pukapuka, Rangiroa, Reao, Tahuata, Takaroa, Tatakoto, Tureia, Ua-Huka, Ua-Pou

LEGIARTI000033889918

—

Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article 28

—

Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

Article 1

—

Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M. Alain Guelfi, membre suppléant.

Article 6

—

déterminée conformément aux indications du tableau ci-après : ECHELON ANCIENNETE D'ECHELON Agent appartenant à l'échelon le plus élevé Ancienneté d'échelon acquise dans le grade antérieur majorée de la moitié de la durée de service exigée pou

Article 2

—

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

LEGIARTI000048532750

—

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 14

—

déterminée conformément aux indications du tableau ci-après : ECHELON ANCIENNETE D'ECHELON Agent appartenant à l'échelon le plus élevé Ancienneté d'échelon acquise dans le grade antérieur majorée de la moitié de la durée de service exigée pou

Article 1

—

CUNEO (Philippe). 2.

LEGIARTI000022800068

—

française 3 Takume Polynésie française 2 Tatakoto Polynésie française 3 Tikehau Polynésie française 4 Totegegie Polynésie française 4 Tubuai Polynésie française 4 Tureia Polynésie française 3 Ua Huka Polynésie française 2 Ua Pou

Article 1

—

CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article Annexe 22

—

Boulevard Louis-Bovet jusqu'au boulevard Philippe-Mabilly. Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds).

LEGIARTI000049591158

—

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

LEGIARTI000026840656

—

Ua-Pou 2 243 2 173 70 58. Uturoa 4 174 3 697 477 Polynésie française 274 217 268 270 5 947

Article 5

—

TAKUME 0,045 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,012 TATAKOTO 0,034 TIKEHAU 0,095 TOTEGEGIE 0,069 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,604 TOURS-VAL DE LOIRE 0,166 TROYES-BARBEREY 0,246 TUBUAI 0,005 TUREIA 0,003 UA HUKA 0,124 UA POU

Article 6

—

TOULOUSE-FRANCAZAL 0,165 TOUSSUS-LE NOBLE 0,851 TROYES-BARBEREY 0,300 TUBUAI 0,071 TUREIA 0,024 UA HUKA 0,024 UA POU

Article 6

—

TATAKOTO 0,092 TIKEHAU 0,154 TOTEGEGIE 0,133 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,374 TOURS - VAL-DE-LOIRE 0,144 TOUSSUS-LE-NOBLE 1,458 TROYES-BARBEREY 0,364 TUBUAI 0,126 TUREIA 0,112 UA HUKA 0,050 UA POU

Article 6

—

TARBES-LOURDES-PYRENEES 1,917 TATAKOTO 0,067 TIKEHAU 0,114 TOTEGEGIE 0,079 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,552 TOUSSUS-LE-NOBLE 0,853 TROYES-BARBEREY 0,277 TUBUAI 0,095 TUREIA 0,101 UA HUKA 0,027 UA POU

Article 1

—

Montreuil ; CEFI Solidaires, 144, boulevard de la Villette, 75019 Paris ; Institut de formation et d'études des travailleurs et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard

Article B (4)

—

. ; - Pou de San José (Quadraspidiotus perniciosus) dans les conditions prévues à l'annexe VI de la législation générale ; - Toute forme animale vivante des bois (Zeuzères, Sésies, Scolytes, Xylébores), des racines (ottiorhynques, nématodes), ou parties

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