NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Maçon spécialisé en pierre calcaire 232s 5 ans Chambre de métiers du Lot IV Enlumineur 132 5 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit

Article ÉTAT A

Code inconnu

à certaines pertes de recettes fiscales spécifiques du fait de la crise sanitaire 0 3144 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Wallis-et-Futuna confrontées à certaines pertes de recettes

LEGIARTI000041463922

Code inconnu

la concession : tous les immeubles privés sur lesquels seront établies les dépendances immobilières de la concession, notamment les terrains destinés à être submergés, doivent être acquis au nom de l'Etat par le concessionnaire ou faire l'objet au profit

LEGIARTI000031350582

Code inconnu

ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

I. – Les contribuables domiciliés en France au sens de l'article 4 B peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu à raison des investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon,

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 18

Code de la construction et de l'habitation

informations nécessaires à la tenue du répertoire ou la transmission d'informations manifestement erronées donne lieu, après mise en demeure restée infructueuse, à l'application d'une amende de 1 000 € par logement mentionné au premier alinéa, recouvrée au profit

Article (1 à 4)

Code inconnu

Avenue Pierre Choquart SAINT-QUENTIN Rue de La Fère SAINT-QUENTIN 2 Avenue Pierre Choquart D 1029 HARLY Avenue des Fusillés de Fontaine N. D. SAINT-QUENTIN 2 Boulevard de Verdun Rue A.

LEGIARTI000035979744

Code inconnu

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000029214672

Code inconnu

1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

Article ÉTAT A

Code inconnu

exceptionnel de l'Etat au profit de la collectivité de Corse confrontée à certaines pertes de recettes fiscales spécifiques du fait de la crise sanitaire - 300 000 3144 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin

LEGIARTI000032850921

Code inconnu

Article (35 à 38)

Code inconnu

D 952 TOURS 37 D 766A D 766 BEAUMONT-LA-RONCE D 29 BEAUMONT-LA-RONCE 37 D 766A D 766 BEAUMONT-LA-RONCE D 48 BEAUMONT-LA-RONCE 37 Avenue Jacques Duclos Rue du Colombier SAINT-PIERRE-DES-CORPS

Article 1

Code inconnu

IV Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque. 325t 5 ans Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.

Article 1

Code inconnu

de chantier de constructions industrielles et d'ouvrages d'art 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux III Tailleur de pierre

LEGIARTI000037561715

Code inconnu

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

La pénalité est recouvrée au profit du Fonds national des aides à la pierre mentionné à l'article L. 435-1.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal ; 3e arrondissement municipal ; partie du 5e arrondissement municipal située à l'ouest d'une ligne définie depuis la limite du 4e arrondissement municipal, par l'axe des voies ci-après : rue du Progrès, rue Benoît-Malon, rue Vitalis, rue Saint-Pierre

Article 2

Code inconnu

et la commune de Manosque ; 4° Le 12 mai 2024, le site de célébration d'Arles, situé quai du 8 mai 1945, incluant le parking autocar, bordant le Rhône le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux dans sa partie ouest et délimité au nord par la rue Pierre-Louis

Article Annexe

Code inconnu

L'adjudication est prononcée au profit du soumissionnaire dont l'offre régulière en la forme et au moins égale au prix limite est plus élevée.

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