Nette rousse. 31 janvier Limicoles : Barge à queue noire. 31 janvier Colombidés : Pigeon biset. 10 février Turdidés : Merle noir. 10 février Caille des blés. 20 février (*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards

LEGIARTI000018984281

—

0,5 Prêtes à gaver 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 1 Faisans Quel que soit le stade 1 Perdrix rouges Quel que soit le stade 2 Perdrix grises Quel que soit le stade 1 Colverts Reproduction et élevage 0,25 Pigeons

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

Code rural (nouveau)

chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras ; 1 pour une pintade, un faisan, un lapin, un lièvre ou une poule ; 1 / 2 pour une perdrix ou un pigeon

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

-Est puni des mêmes peines le fait de pratiquer le tir aux pigeons vivants dans les conditions de l'article R. 214-35 du présent code. IV.

Article ANNEXE 13

—

Traversée du boulevard de la Côte-aux-Pigeons jusqu'à la limite nord-est de la parcelle ZL 360 incluse. Parcelles section ZL numérotées 337, 338, 342 et 360 incluses.

Article 4

—

Columbidés (Columbiformes) Pigeon ramiret (Patagioenas speciosa/Columba speciosa). Caprimulgidés (Caprimulgiformes) Engoulevent à queue courte (Lurocalis semitorquatus). Apodidés (Caprimulgiformes) Martinet spinicaude (Chaetura spinicaudus).

Article 9

—

garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus), la grive musicienne (Turdus philomelos), la bécasse (Scolopax rusticola), le merle noir (Turdus merula) et le pigeon

Article Annexe I

—

Pour les volailles autres que pigeons et ratites, le détenteur consigne de façon chronologique, dans un document unique pour chaque bande d'animaux, les données suivantes relatives aux mouvements des animaux, à leur entretien et aux soins qui leur sont

LEGIARTI000036612206

—

, 1786) : Noddi brun Famille des Stercorariidae (Charadriiformes) (*) Stercorarius antarcticus lonnbergi Mathews, 1912 : Labbe brun Famille des Columbidae (Columbiformes) Nesoenas picturatus Temminck, 1813 = Streptopelia picturata Temminck, 1813 : Pigeon

LEGIARTI000051762357

—

l'espèce Poule ; ― la laryngotrachéite infectieuse chez l'espèce Poule ; ― la maladie de Gumboro ou bursite infectieuse aviaire chez l'espèce Poule ; ― la maladie de Marek chez l'espèce Poule ; ― la maladie de Newcastle chez l'espèce Poule, dinde et Pigeon

Article 4

—

Columbidés (Columbiformes) N Pigeon trocaz (Columba trocaz). N Pigeon de Bolle (Columba bolli). N Pigeon des lauriers (Columba junionae). O Tourterelle orientale (Streptopelia orientalis).

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 25° Columbiformes (Pigeons, colombes, tourterelles, etc.) - Columba livia (Pigeon biset) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Goura spp. (Gouras) s.o.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Pour le 2., les volailles sont comptées en utilisant les valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet

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