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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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50 résultats pour « Pocher »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 227-4.01

—

La ventilation du compartiment moteur doit être efficace et éviter la formation de poches de vapeurs combustibles. 3.

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

Code de la santé publique

Pour les solutions injectables conditionnées en poche destinées à être administrées en perfusion, les mentions définies aux a et f du présent article sont apposées de façon à permettre leur lecture lors de la mise en place et de l'administration des poches

Article 1

—

solutions à injecter ; - les carrousels pour disques compacts (vendus avec des disques compacts, mais non destinés au rangement) ; - les cintres à vêtements (vendus avec un vêtement) ; - les boîtes d'allumettes ; - les systèmes d'isolement stérile (poches

Article 229-II-1.12

—

La section de ces tuyaux d'air, leur nombre et leurs dispositions sont déterminés de manière à éviter les poches d'air et les surpressions au cours des opérations de remplissage.

Article 333-1.06

—

Il est également vérifié le bon fonctionnement des poches à eau ou de tous autres dispositifs prévus aux articles 333-2 02 (paragraphe 2) et 333-2.02 (paragraphe 7). 1.6. Essais de solidité.

Article Annexe I

—

des poissons dans un court bouillon simple Griller des viandes blanches Sauter avec déglaçage (volailles) Pocher des poissons dans un court bouillon au lait Griller des charcuteries Frire des œufs, du persil Pocher des viandes et

Article Annexe IV

—

Les oeufs sont placés en position verticale (poche d'air vers le haut) dès le début dans le cas d'incubateurs équipés de plateaux oscillants et au huitième jour d'incubation dans les autres cas.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi L'opérateur de fabrication en maroquinerie industrielle participe à la fabrication en série d'articles de maroquinerie de poche (porte-monnaie, portefeuille...) et de sacs en toutes matières.

Article R428-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 07 > 37

Code de l'environnement

le milieu naturel du grand gibier ou des lapins, ou prélever dans le milieu naturel des animaux vivants d'espèces dont la chasse est autorisée ; 9° S'opposer, pour les chasseurs et les personnes les accompagnant, à la visite de leurs carniers, poches

Article Annexe

—

La présente liste n'est donnée qu'à titre indicatif et ne vise nullement l'exhaustivité. 1) Ouvrages et manuels de base Un certain nombre de collections au format de poche proposent des précis denses et souvent actualisés concernant plusieurs des questions

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

sonde d'alimentation gastrique ; 8° Soins et surveillance de la personne en assistance nutritive entérale ou parentérale ; 9° Surveillance de l'élimination intestinale et urinaire et changement de sondes vésicales ; 9° bis Changement de support et de poche

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Urétérostomie transiléale ou transcolique ; cystostomie : 10 à 20 % ; Urétérostomie unilatérale avec sonde urétérale, collecteur et poche : 15 à 20 %. Urétérostomie bilatérale avec sonde urétérale, collecteur et poche : 20 à 30 %.

Article ANNEXE II

—

Règle 18 Les poches à sang figurent dans la classe II b. 5. 2. Règle 19 Les implants mammaires figurent dans la classe III. 5. 3. Règle 20 Les prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule figurent dans la classe III.

Article Annexe I

—

garnitures C2.3.1 Mettre en œuvre les techniques de préparation : Parer : écailler, ébarber, éviscérer, retirer les ouïes, peler, dépouiller Châtrer Préparer en blanc : retirer les tentacules, le bec, la plume ou l’os et peler, réserver la poche

Article Annexe Ib

—

x Les différents types de poches. x Les types de doublure en maroquinerie. x Les différents types de montage en maroquinerie (cavour, à l'allemande, à gousset, retourné...).

Article Annexe

—

JO n° 134 du 11/06/2002 page 10358 à 10360 par le lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000413399 L'équation permet de calculer i par des approximations successives, qui peuvent être programmées sur une calculatrice de poche

Article 223 a-II-2/30

—

La ventilation doit permettre d'éviter la stratification de l'air et la formation de poches d'air. 1.6.3.

Article Annexe IV

—

Appliquer les règles d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons, coquillages, crustacés et mollusques C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher

Article 221-II-2/20

—

Le système doit pouvoir être commandé à partir d'un emplacement situé à l'extérieur de ces espaces. 3.1.2.3 Le système de ventilation doit permettre d'empêcher la stratification de l'air et la formation de poches d'air. 3.1.2.4 Pour tous les navires,

LEGIARTI000027152458

—

E5100640 Ruisseau de la Rebertingue BOULONNAIS E5100650 Ruisseau du Vert Mont BOULONNAIS E5100670 Val BOULONNAIS E5100710 Crembreux BOULONNAIS E5100750 Ruisseau de Quelles BOULONNAIS E5100760 Ruisseau Poché

Page 2 · 50 résultats

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