Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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31 résultats pour « Protte »
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EXTRAIT
Article 1
Protes principaux de l'Imprimerie nationale. Traducteurs principaux du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Trésoriers-payeurs généraux. Vérificateurs des travaux de classe exceptionnelle.
Article 10
L'incorporation de matières grasses et protéiques ne provenant pas du lait est toutefois interdite ; c) Vitamines et minéraux et autres substances à but nutritionnel et physiologique conformes au règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du
LEGIARTI000042774084
. - Facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGF) et autres facteurs de croissance ou modulateur de facteur(s) de croissance influençant le muscle, le tendon ou le ligament, la synthèse/dégradation protéique, la vascularisation, l'utilisation de
Article Annexe
Protes. Personnel de la correction de l'Imprimerie nationale. Personnel de la correction de Personnel de la correction de Contrôleurs des bureaux des douanes. Contrôleurs des bureaux des douanes. Contrôleurs des bureaux des douanes.
Article ANNEXE
Fonctionnaires techniques de l'Imprimerie nationale : corps des protes. Fonctions de coordination et de contrôle de la maintenance, conduite d'actions de vérification et de répartition des matériels et des bâtiments.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79
Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen.
LEGIARTI000024751461
1er août 1996 Chef de section 379-780 A compter du 1er août 1996 VII-ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS DIVERS A-IMPRIMERIE NATIONALE Chef des services techniques 958-1 015 (a) (a) Agent comptable 546-801 Prote
Article 1
d° Protes de l'Imprimerie nationale d° Traducteurs. d° Vérificateurs des travaux de classe normale. d° Architectes de classe normale. Attaché principal, chargé d'études documentaires principal (2e classe).
Article Annexe I
d'exposition HAP Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène) 483 ng/g de bile Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène) 528 ng/g de bile Neurotoxicité Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE) 105 nmol/min/mg prot
Article L1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33
surface agricole utile ; 11° De promouvoir l'autonomie de l'Union européenne et de la France en protéines, en fixant un objectif national de surface agricole utile cultivée en légumineuses de 10 % d'ici au 1er janvier 2030 et d'atteinte de l'autonomie protéique
Article ANNEXE 3
300785136 EHPAD PONT ST ESPRIT PA 10 312,21 10 312,21 occitanie 02481 300785144 EHPAD TERRASSES GISFORT UZES PA 1 234,32 1 234,32 occitanie 02481 300785169 EHPAD JARDIN DES ORANTES VIGAN PA 8 019,00 8 019,00 occitanie 03070 300785193 MAISON SANTE PROT
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