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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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39 résultats pour « ROLLAND Me PIAT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds.

LEGIARTI000028786110

—

Joliot-Curie VIVONNE Reims 0100031E Collège Beurnonville TROYES Reims 0511254L Collège François Legros REIMS Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Rennes 0561474Y Collège Charles Langlais PONTIVY Rennes 0561332U Collège Romain Rolland

Article 1

—

II Administrateur de systèmes d'information. 326n 2 ans Lycée Pasteur Mont Roland.

LEGIARTI000034461330

—

Caen 0500010P Collège Marcel Grignard BRICQUEBEC Caen 0500011R Collège Jean Follain CANISY Caen 0500014U Collège Anne Heurgon-Desjardins CERISY-LA-SALLE Caen 0500034R Collège Raymond Le Corre ÉQUEURDREVILLE-HAINNEVILLE Caen 0500035S Collège Roland

Article 1

—

ISART DIGITAL II Concepteur en communication visuelle 320v 3 ans Consortium Inc II Analyste en génie informatique et réseaux 326n 3 ans INSTA II Administrateur de systèmes d'information 326n 5 ans Lycée Pasteur Mont Roland

LEGIARTI000039240198

—

Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland

Article 1

—

Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds. Direction régionale de Rhône-Alpes Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs en Rhône-Alpes.

Article Annexe

—

Moulin Rolland. Gouët. Pont de pierre limitant en amont le port de Légué. Le. Pont de la route nationale n° 786. Le Trieux et son canal de dérivation. Chaussée du moulin de la Roche-Jagu. Leff.

Article Annexe I (suite)

—

Eure-et-Loir Saint-Léger-des-Aubées 28 Eure-et-Loir Saint-Lubin-de-la-Haye 28 Eure-et-Loir Saint-Lucien 28 Eure-et-Loir Saint-Martin-de-Nigelles 28 Eure-et-Loir Saint-Ouen-Marchefroy 28 Eure-et-Loir Saint-Piat

Article 2

—

Commandant-Guilbaud et une partie du jardin Guilbaud, situé sur le territoire de la commune de Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland

LEGIARTI000032916791

—

, Ardon (1), Artenay (1), Aschères-le-Marché (1), Attray (1), Aulnay-la-Rivière, Auvilliers-en-Gâtinais (1), Auxy (2), Bardon (Le) (1), Batilly-en-Gâtinais (2), Baule, Bazoches-les-Gallerandes (1), Beauchamps-sur-Huillard (2), Beaugency, Beaune-la-Rolande

Article Annexe

—

Point d'impression de l'armée de terre de Versailles-Satory (PIAT) (Yvelines). Point d'impression de l'école d'application du train de Tours (Indre-et-Loire). Régiment d'infanterie de marine du Pacifique (RIMAP) de Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

Article ANNEXE 5

—

L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

Article 2

—

organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Vannes ; 27° Le 7 juin 2024, le site de célébration de Brest, situé quai du Commandant Malbert, délimité au nord par la rue Albert Rolland

Article Annexe

—

d'emploi de Pithiviers (86 communes) Andonville ; Aschères-le-Marché ; Ascoux ; Attray ; Audeville ; Augerville-la-Rivière ; Aulnay-la-Rivière ; Autruy-sur-Juine ; Auxy ; Barville-en-Gâtinais ; Batilly-en-Gâtinais ; Bazoches-les-Gallerandes ; Beaune-la-Rolande

Article 1

—

Musée d'art et d'histoire Romain Rolland. Cosne-Cours-sur-Loire. Musée de la Loire. La Charité-sur-Loire. Musée municipal. La Machine. Musée de la mine. Nevers. Musée de la faïence Frédéric Blandin Nevers.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi, boulevard Anatole-de-la-Forge, chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe, boulevard Roland-Dorgelès

LEGIARTI000050943833

—

(44087) ; Missillac (44098) ; Nozay (44113) ; Paimbœuf (44116) ; Saint-Gildas-des-Bois (44161) ; Vallons-de-l'Erdre (44180) ; Saint-Nazaire (44184) ; Saint-Nicolas-de-Redon (44185) ; Loireauxence (44213). 45 - Loiret Beaugency (45028) ; Beaune-la-Rolande

Article Annexe II (suite)

—

Essor naval du Midi, puis Société d'études de carènes, boulevard de la Corse-Résistante, 83500 La Seyne-sur-Mer, puis port Pin-Rolland, 18, chemin départemental, 83430 Saint-Mandrier, de 1940 à 1990.

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