Codes de loi français

Article R4113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 25

diverses émanant d'une société mentionnée à l'article R. 4113-1 indiquent : 1° Sa dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement, selon le cas : a) Soit de la mention " société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ou de la mention " SELARL

Article 5

Le président de l'université Paris-Dauphine est élu par l'ensemble des membres du conseil d'administration, du conseil scientifique et du conseil de la formation et de la vie étudiante réunis en assemblée, à la majorité absolue des membres en exercice

Article R241-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 01

émanant d'une société d'exercice libéral de vétérinaires doivent indiquer la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement, selon le cas : 1° Soit de la mention Société d'exercice libéral à responsabilité limitée de vétérinaires ou de la mention SELARL

Article 1

Étangs Hautes-Alpes 60 9 3 1,5 3 300 Briançon, Mont­-Dauphin, Risoul

Article 15

Les services communs de l'université Paris-Dauphine assurent les activités confiées aux services communs des universités par l'article L. 714-1 du code de l'éducation lorsque celles-ci ne sont pas attribuées à des composantes mentionnées à l'article 14

Article 19

Le règlement intérieur de l'université Paris-Dauphine précise les modalités de désignation des vice-présidents mentionnés aux alinéas précédents.

Article 22-1

Le règlement intérieur de l'université Paris-Dauphine définit la liste des personnes qui peuvent assister aux séances des conseils avec voix consultative ainsi que les règles de publicité des délibérations.

Article Annexe 29

Allée des Lierres jusqu'à la place du Dauphiné. Place du Dauphiné du numéro 1 au numéro 5. Allée des Jacinthes jusqu'à la rue des Peupliers. Rue des Peupliers jusqu'à la route de la Côte-d'Amour.

LEGIARTI000038106860

Nancy-II Université de Nîmes Université de Nouvelle-Calédonie Université d'Orléans Université Paris-I Université Paris-III Université Paris-IV Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Article 1

; Ecole normale supérieure ; Ecole normale supérieure Paris-Saclay ; Ecole normale supérieure de Lyon ; Muséum national d'histoire naturelle ; Observatoire de Paris ; Ecole normale supérieure de Rennes ; Université de Lorraine ; Université Paris-Dauphine

Article D717-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 28

° Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques : décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ; 13° Université Paris-Dauphine

Article 1

Grand dauphin Tursiops truncatus. Marsouin commun Phocoena phocoena. Oiseaux Blongios nain Ixobrychus minutus. Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala. Gypaète barbu Gypaetus barbatus. Vautour moine Aegypius monachus.

LEGIARTI000023106537

15e Saint-Lambert CDI du 15e Saint-Lambert 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 15e Grenelle CDI du 15e Grenelle 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 15e Javel CDI du 15e Javel 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 16e Porte Dauphine

Article D711-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

polytechnique de Bordeaux ; 25° Institut polytechnique de Grenoble ; 26° Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ; 28° Muséum national d'histoire naturelle ; 29° Observatoire de Paris ; 30° Université de Lorraine ; 31° Université Paris-Dauphine

Article Annexe 3

Marseille 307577 Geoana Marseille 172270 Goeland Toulon 247529 Gollum Sète 274091 Inch'Allah La Rochelle 556832 Jean-Marie Auray 460239 Jema Arcachon 158911 Konan VI Toulon 299152 Korrigan Paimpol 267149 L'Entête Nantes 68002 La Dauphine

Article D612-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 21

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ; b) Par les instituts d'études politiques, en application de l'article D. 741-10 et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ; c) Par l'université Paris-Dauphine

Article Annexe

l'enseignement supérieure 2 2 Agence bibliographique de l'enseignement supérieur 2 2 Conservatoire national des arts et métiers 10 10 Université de technologies en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

LEGIARTI000049821393

Enquêtes d'intérêt général DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS Démographie Enquête de suivi du panel patrimoine Ponctuelle INSEE Enquête SHARE (Survey on Health, Ageing and Retirement Ponctuelle Paris-Dauphine

Article 1

Fritillaire du Dauphiné. Galanthus nivalis L. Perce-neige. Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch. Jacinthe sauvage. Iris chamaeiris Bertol. Iris nain. Leucoium vernum L. Nivéole du printemps. Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran.

Article Annexe III

E66690 Tobie de Sant Rapheu Toulon C45303 L'Entête Nantes 68002 Caribe Nice 256690 Deja Yeu 358510 Lei Muscardin Toulon 282508 Cosinus Cherbourg 298808 Tad Yann Auray 258551 Marguerite Toulon 283239 Rhodis Island Nice 499822 La Dauphine