CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

39 résultats pour « Raphaelle BUSSER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000027813818

—

DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-S Chef du poste de commande tunnels et trafic d'Arcueil 1054752158 A DRIEA/DiRIF-SIMEER/DIET Adjoint à la chef de l'unité lisibilité et équipements de la route 1054752285 A DRIEA/DiRIF-SMR/DMR-SO Responsable d'opérations voie bus

Article Annexe II

—

Transport guidé DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Tout véhicule électrique (métros, tramways, bus, funiculaires) 47 passagers 5,87 kWh/ km Tout véhicule électrique (tramways, bus, funiculaires

Article 19

—

Structure des bus, principe des entrées-sorties. 4. Processus Etat d'un processus, représentation interne d'un processus par un bloc de contrôle. Modèles de représentation des processus : graphes et automates finis.

Article 7

—

pendant toute la durée de celui-ci. c) Signaux bicolores destinés aux piétons et aux cycles (R12m) : d) Signaux tricolores modaux (R 13) : Ils se composent de trois feux munis de pictogrammes identiques : silhouette d'un vélo pour le signal R3c ou mot : " BUS

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

contribuent de manière significative à la décarbonation du secteur et dans l'accélération de la transition vers ces formes de transport, y compris le développement de services et de technologies de transport ferroviaire de passagers et de marchandises et de bus

Article Annexe

—

52 211m² 39140 Bletterans Section AI n°s 135 et 136, n°s 169 à 173 1 166 836 136 IMMEUBLE NOISIEL, Centre de formation 5, avenue Pierre-Mendès-France, Noisiel (77) Section AH n° 129 2 897 834 137 AUBERVILLIERS, (cf. n° 87 pour la partie centre bus

Article Annexe

—

x - Structure fonctionnelle et architecture matérielle (microprocesseurs, mémoires, bus, cartes d'E/S et coupleurs). (4) x - Caractéristiques de fonctionnement : espace adressable, temps d'exécution.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

Ces activités peuvent être menées dans les locaux spécifiques ou dans des dispositifs mobiles (bus...) ainsi que dans tout lieu public fréquenté par les personnes en situation de prostitution en veillant à multiplier les occasions de rencontre notamment

Article Annexe IIIb

—

termes - b) Compréhension des termes - MODULE 5 - AVIONIQUE DIGITALE B3 Traité au savoir n°... 5.1 Systèmes d'instrumentation électronique 1 S 1.1.4.1 5.2 Systèmes de numération - 5.3 Conversion des données - 5.4 Bus

Article Annexe Ib

—

CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S4-1 SYSTÈMES COMMUNICANTS : Réseaux et bus de communication : typologie des réseaux. filaire, courants porteurs, infrarouge, Connaître les typologies élémentaires.

Article 2-3

—

des expositions de Paris-Nord Villepinte et la voie ferrée du RER, selon la cartographie figurant en annexe n° 17 ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois : -du 16 juillet au 11 août 2024 puis du 19 août au 8 septembre 2024, le dépôt de bus

Article Annexe II table A

—

Rchb. 80198 Adiantum capillus-veneris L. 80329 Aeluropus littoralis (Gouan) Parl. 80590 Agrostis canina L. 80639 Agrostis gigantea Roth. 80706 Agrostis pourretii Willd. 80759 Agrostis stolonifera L. 81059 Alchemilla coriacea Buser. 81074

Article 5

—

Les panneaux C28 peuvent intégrer, le cas échéant, l'encart d'un pictogramme bus qui n'a pas valeur de prescription en lui-même. Panneau C29a. Présignalisation d'un créneau de dépassement ou d'une section de route à chaussées séparées. Panneau C29b.

Article Annexe I (suite)

—

Bézu-Saint-Eloi 27 Eure Bois-le-Roi 27 Eure La Boissière 27 Eure Boncourt 27 Eure Le Boulay-Morin 27 Eure Boulleville 27 Eure Bretagnolles 27 Eure Breuilpont 27 Eure Bueil 27 Eure Bus-Saint-Rémy

Article Annexe

—

- comparateur · multiplieur - modulation et démodulation d'amplitude - circuits intégrés logiques : · combinatoires · séquentiels · temporisateurs · circuits programmables PAL · microprocesseurs, microcontrôleurs · interfaces - structure de bus

Article Annexe

—

bagneux 676858 6792473 centre équestre 674637 6791706 2019_03_77-5 Ile de France Seine et Marne ZN_77_008 Ormesson BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR rue de la vallée 674440 6794228 LOT1_Site_ZN_77_008_S1 1 Vaux Roussins 673862 6794043 Abris bus-rue

Article Annexe I

—

Lexique des abréviations CAP Certificat d'Aptitudes Professionnelles C(x), C(x-x) Capacité, Compétences F(x) Fonction S(x) Savoir T(x) Tâche Domaine technique : API Automate programmable industriel BUS

Article Annexe

—

Barastre ; Bazuel ; Beaumetz-lès-Cambrai ; Beaumont-en-Cambrésis ; Beaurain ; Beauvois-en-Cambrésis ; Bermerain ; Bertincourt ; Bertry ; Béthencourt ; Beugny ; Bévillers ; Blécourt ; Bourlon ; Boursies ; Boussières-en-Cambrésis ; Briastre ; Buissy ; Bus

Article Annexe IIIb

—

Avionique 5.1 Systèmes d'instrumentation électronique 2 Non traité 2 Non traité 3 Non traité 5.2 Systèmes de numération 1 S1.1.4.2 - 2 S1.1.4.2 5.3 Conversion des données 1 Non traité - 2 Non traité 5.4 Bus

Page 2 · 39 résultats

← Précédent