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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372235cd580146773fb18c
26 octobre 1994
Raymond Y..., demeurant ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (section industrie), au profit de M.
613722c5cd58014677401430
28 octobre 1996
Raymond X..., 2°/ de Mme X... née Y..., demeurant ensemble Le Lez, 29800 La Roche Maurice, 3°/ de M.
61372202cd580146773f975d
1 décembre 1993
Raymond A..., 4 ) de M.
6137229dcd580146773ff25a
3 avril 1996
Raymond Y..., demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
61372219cd580146773fa3a6
8 février 1994
Raymond X..., demeurant ... (8ème), 2 ) M.
613722c2cd58014677401242
21 janvier 1997
Raymond BC..., demeurant ..., 140°/ de M. René BD..., demeurant ..., 141°/ de M. Dominique BE..., demeurant 38760 Varces-Allières-et-Risset, 142°/ de M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000008083744
4 février 2000
Hassen, 152, Bd Raymond Poincaré à Juan-les-Pins (06160) ; M.
613721b6cd580146773f6667
18 novembre 1992
Raymond, demeurant ..., 3°/ de Mme C... Suzanne, demeurant La Benation, Septème à Pont l'Evêque (Isère), 4°/ de M. Vota Z..., demeurant Roche Coloure, Seyssuel à Vienne (Isère), 5°/ de M. D...
61372662cd58014677425254
8 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Raymonde, Georgette Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
613721ebcd580146773f8c0e
19 octobre 1993
Raymond Y..., demeurant ... à Cappelle-la-Grande (Nord), 4 / la Fédération nationale des industries chimiques CGT, dont le siège est ...
613721eecd580146773f8d29
30 mars 1993
Raymond Z..., demeurant à Nogent-sur-Oise (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1992 par le tribunal d'instance de Senlis siégeant en audience foraine à Creil, au profit de la société
613721fbcd580146773f93bf
15 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Raymonde X..., demeurant ...
6137221ecd580146773fa605
Raymond X..., demeurant ..., à Guéret (Creuse), 2 ) de l'ASSEDIC Marche-Limousin, dont le siège social est sis à Limoges (Haute-Vienne), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice
civ1
613723d8cd5801467740ee93
30 janvier 2002
dont le siège est ..., 16 / de la société Embrundis Super U, société anonyme dont le siège est ..., 17 / de la société Dauphin et Neyret, société civile professionnelle dont le siège est 8, rue Raymond
61372264cd580146773fc95e
13 décembre 1994
Raymond X..., demeurant ... en-Brie (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
61372247cd580146773fba63
31 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Raymonde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992
61372236cd580146773fb20b
14 juin 1994
Raymond X..., demeurant ... à Saint-Clément-des-Levées (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de
613722d8cd58014677402348
25 juin 1997
Raymond X..., demeurant Les Hauts du Château, Saint-Prest, 28300 Mainvilliers, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Grace
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841665
22 juillet 1994
Raymond XA..., demeurant à Chateauneuf-sur-Charente (16120) ; - n° 134716, présentée par M. et Mme R...
cr
6079a88a9ba5988459c4dd6d
15 juillet 1964
(RAYMOND), 3° Z... (RAYMOND), 4° A... (ANDRE), 5° B... (CHARLES), 6° C... (PIERRE), 7° D... (ANTOINE-VICTOR), 8° E... (ANDRE-ANTOONIN), 9° F... (PIERRE-GABRIEL), 10° G...
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