D'ORLEANS) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Madame [C], munie d'un pouvoir INTIMÉE : SA ADIA [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SELAS LAMY- LEXEL AVOCATS ASSOCIES (Me Robert

[T] ) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Robert DEMAHIS de la SELAS LAMY- LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, substitué par Me Ethel OHAYON-MONSENEGO, avocat au même barreau

COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 29 MARS 2011 APPELANTE : MCM INTERIM prise en son établissement BTI INTERIM [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Robert

BARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ZI LYON Nord Rue Thimonier-B.P. 48 69726 GENAY Représentée par Me ROUANET substituant Me Robert

sociale ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 APPELANTE : SAS AREVA NP (anciennement SAS FRAMATOME) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SELAS LAMY- LEXEL AVOCATS ASSOCIES (Me Robert

LYON [Adresse 2] [Localité 4] représentée par [W] [N] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : HOSPICES CIVILS DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Robert

APPELANTE : LA SOCIETE ADECCO 4 rue Louis Guérin 69626 VILLEURBANNE représentée par Maître Lucie ANCELET, avocat substituant Maître Robert DEMAHIS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : LA CAISSE

avocat au barreau de PARIS substitué par Me Helyett LE NABOUR, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Bernard Y... ... 69450 SAINT-CYR AU MONT D'OR comparant en personne, assisté de Me Robert

de payer ces travaux dans le mois de la présentation de la facture, elle pourra y être contrainte sous astreinte de 50 € par jour de retard passé ce délai 'condamne la société Garage Robert à payer aux

Bosch France (la société Robert Bosch) leur branche d'activité freinage exploitée sur les sites en cause ; que les salariés, dont les contrats de travail avaient été transférés à la société Robert Bosch

Robert, dont le siège est ...

Robert, - Y...

X... de ses demandes, que la société Pompes funèbres Sotty Robert était fondée à demander à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 décembre 2003), que Robert

Bernard de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1994 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre), au profit de la société Robert Four, société anonyme, dont le siège est

CPP a régulièrement formé un contredit motivé à l'encontre de ce jugement dans les formes et délais légaux. La S.A.R.L.

Judith, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Robert Y... du chef

Robert ingénierie, bureau d'études structure, et de la société IDTEC projets de ville, bureau d'études VRD. 2.

Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 1989), que la société civile immobilière Vighay (la SCI Vighay) propriétaire de l'immeuble ... a en 1976 consenti à la société anonyme Etablissements Robert

Robert X..., au nom des associés, s'est engagé à céder les parts des sociétés à M.