énergie aéronautique Le brevet d'officier de la spécialité énergie-aéronautique est délivré aux officiers de marine qui ont subi avec succès l'examen terminal des cours de spécialisation énergie aéronautique du centre école de l'aéronautique navale de Rochefort

Article 1

—

Cherbourg 100 000 1 000 1 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Ouest Groupement de soutien de la base de défense de Creil 75 000 0 10 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Est Groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Saintes-Cognac

LEGIARTI000042967907

—

- ESCADRON DE LA FORMATION MILITAIRE - 01.321 17300 ROCHEFORT R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 721 ROCHEFORT - ESCADRON DE FORMATION AERIENNE SPECIALITES SOL - 02.321 17300 ROCHEFORT R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 721 ROCHEFORT - ECOLES DES

Article 1

—

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

La Rochelle, Rochefort, Saintes. La Roche-sur-Yon. La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne. Poitiers. Bressuire, Niort, Poitiers. Reims. Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Reims. Troyes.

Article ANNEXE IV

—

: : : Clermont-Ferrand : Billom, Bourg-Lastic, : : : : Herment, Rochefort-Montagne, : : : : Saint-Amant-Tallende, : : :

Article 1

—

Paris - Issy-les-Moulineaux Paris Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin Somme Persan-Beaumont Val-d'Oise Phalsbourg-Bourscheid Moselle Propriano Corse Quiberon Morbihan Reims-Prunay Marne Rochefort-Soubise

Article Annexe

—

Marine Antenne de la direction des travaux maritimes de Rochefort (Charente-Maritime). Antenne de la direction du commissariat de la marine de Rochefort (Charente-Maritime).

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

catégorie B (Modifiée par décret du 4 octobre 2018) Départements/collectivités Aérodromes Allier Vichy - Charmeil Bouches-du-Rhône Istres-le-Tubé (1) Calvados Deauville - Normandie Charente Cognac - Châteaubernard (1) Charente-Maritime Rochefort

Article (15 à 19)

—

16 N 1141 N 10 SAINT-YRIEIX Extrémité Villesèche/Raccordement sur D 939 SAINT-YRIEIX 17 D 137 Limite département 17/85 MARANS N 11 SAINTE-SOULLE 17 D 137 N 137 AYTRE A 837 VERGEROUX 17 D 137 A 837 ROCHEFORT

Article Annexe II (suite)

—

Bibliothèque départementale de prêt 1 REGION POITOU-CHARENTES Charente Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême 3 Bibliothèque départementale de prêt 2 Charente-Maritime Bibliothèque municipale de Rochefort

Article Annexe

—

Aix-en-Provence*. 13001 Allauch. 13002 Gardanne. 13041 Salon-de-Provence. 13103 Marseille**. 13055 Calvados (14) Bayeux. 14047 Mondeville. 14437 Cantal (15) Aurillac. 15014 Charente-Maritime (17) Rochefort

LEGIARTI000028786110

—

0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT

Article Annexe 13

—

commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ; - escadron électronique sol d'Orléans - Saint Jean de la Ruelle ; - escadron de commandement et de contrôle sol-air de Mont de Marsan ; - escadron de formation aérienne des spécialités sol de Rochefort

Article 1

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Pau Tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan 1 Tribunal judiciaire de Pau 1 Tribunal judiciaire de Tarbes 1 Cour d'appel de Poitiers Service administratif régional de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Bressuire 1 Tribunal de proximité de Rochefort

LEGIARTI000032578491

—

Creil 317362 Picardie Somme Abbeville 313874 Picardie Somme Amiens 313049 Picardie Somme Longueau 583005 Poitou-Charentes Charente Angoulême 485003 Poitou-Charentes Charente-Maritime La Rochelle 485144 Poitou-Charentes Charente-Maritime Rochefort

Article Annexe 1

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VIENNE LIMOGES 19 TULLE BRIVE LYON 01 BELLEY BOURG-EN-BRESSE LYON 42 MONTBRISON SAINT-ETIENNE MONTPELLIER 12 MILLAU RODEZ NANCY 88 SAINT-DIE-DES-VOSGES EPINAL POITIERS 17 ROCHEFORT

Article 1

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gestion sociale (IGS), Américan business school (ABS) II Acheteur industriel 312p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne-Ecole supérieure achats approvisionnement logistique (ESAAL) ; Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort-Saintonge

Article Annexe I

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Charente-Maritime La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente. Corse-du-Sud Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano.

Article Annexe I (suite)

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Bibliothèque départementale de prêt 4 Région Poitou-Charentes Charente Bibliothèque de la communauté d'agglomération d'Angoulême 4 Bibliothèque départementale de prêt 3 Charente-Maritime Bibliothèque municipale de Rochefort

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