Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Pol Roger (Champagne). Pont-à-Mousson S.A.. Rhin et Moselle Vie. Ribeauvillé. Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A..

Article Annexe 3

—

Avenue du Soldat-Beaulieu jusqu'à la place Roger-Salengro, Place Roger-Salengro, y compris les n°s 1 à 83, jusqu'à l'avenue Anatole-France. Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à la rue Henry-Durre.

Article 1

—

Pol-Roger (Champagne). Pont-à-Mousson S.A. Rhin et Moselle Vie. Ribeauvillé. Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. BOURSE DE NANTES : Cartonnages de France. César. Clen. Firadex. Larivière S.A.

Article Annexe

—

ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR DES ONDES PAIMPOL PL 300 016 FRANÇOIS MONIQUE BREST BR 496 777 FRANÇOISE II MARSEILLE MA 361 344 GALATHEE MARENNES MN 406 189 GISELE-ROGER

Article ANNEXE

—

Haute-Normandie 27 Les Andelys Donjon de Château-Gaillard. 27 Beaumont-le-Roger Abbaye de Beaumont-le-Roger. 27 Gaillon Château de Gaillon. 76 Arques-la-Bataille Château d'Arques. 76 Jumièges Abbaye de Jumièges.

Article 4

—

1852) : Ecrevisse à taches rouges -Limnoperna fortunei (Dunker, 1857) : Moule dorée -Solenopsis geminata (Fabricius, 1804) : Fourmi de feu -Solenopsis invicta (Buren, 1972) : Fourmi de feu -Solenopsis richteri (Forel, 1909) -Wasmannia auropunctata (Roger

Article 2

—

Poletti (Roger) (F.O.). M. Gendre (Hugues) (S.N.P.L.) ; suppléant : M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.). M. Hulot de Collard (Jean-Michel) (C.F.T.C.) ; suppléant : M. Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M.

Article FRA. APPENDICE 6

—

; ☑ ☐ … après exécution d’une manœuvre faisant suite à un RA de l’ACAS et une fois amorcé le retour à la clairance ou instruction ATC (échange pilote-contrôleur) * t) CONFLIT TERMINÉ, REVENONS À (clairance en vigueur) * u) ROGER (ou

LEGIARTI000039240198

—

Georges Brassens Montastruc-la-Conseillère Lycée Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil

Article 2

—

- du 15 juillet au 11 août 2024, le stade Bauer, situé 92, rue du Docteur-Bauer, 93400 Saint-Ouen ; g) Sur le territoire de la commune de La Courneuve : - du 17 juillet au 11 août 2024, le parc départemental des sports de Marville, situé 51, avenue Roger-Salengro

Article ANNEXE 10

—

des Postes (limite de commune) jusqu'à la limite de la parcelle section AT n° 47 ; - limite de la parcelle section AT n° 47 et limite Nord des parcelles section AT n°s 26, 25, 24, 19, 18 et 17 ; ces limites correspondent aux clôtures Sud du stade Roger-Calto

Article 1

—

. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP).

Article Annexe II

—

Société navale cherbourgeoise (SNC), quai de l'Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg et rue Montebello, 50100 Cherbourg et 120, rue Roger-Glinel, BP 61, 50460 Querqueville ; Tuyauterie et chaudronnerie du Cotentin, 120, rue Roger-Glinel, 50460 Querqueville,

Article (80 à 89)

—

BLAN D 926 SOUAL 81 D 612 Limite département 81/34 LABASTIDE-ROUAIROUX N 112 MAZAMET 82 D 12 D 813 CASTELSARRASIN D 26 CASTELMAYRAN 82 D 926E D 820 CAUSSADE D 926 MONTEILS

Article Annexe I

—

1923 à 1996 ; Ferrettite/DCP/Doneco-Ferrettite/Celtite Profilex/DFC/ Covaldi/EPC : Villiers-Saint-Paul, ZI Nogent, 60104 Creil : de 1929 à 1996 ; Rieter Automotive, 60650 La Chapelle-aux-Pots : de 1960 à 1988 ; Valeo, espace industriel Nord, 5, rue Roger-Dumoulin

Article (39 à 44)

—

Rue Jean Jaurès FIRMINY RN 88 FIRMINY 43 D 136 D 103 CHADRAC N 102 POLIGNAC 43 D 103 Liaison N 88 CHADRAC D 136 CHADRAC 43 Liaison N 88 D 103 CHADRAC N 88 LE MONTEIL

Article Annexe 2

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Dichelyme étroite (Dichelyma capillaceum) 1383 X Dicrane verte (Dicranum viride) 1381 X X X Hypne brillante (Hamatocaulis vernicosus) 6216 X X Mannia triandra 1379 X Orthotric de Roger

Article ANNEXE

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14762 Vire. 27003 Acquigny. 27004 Aigleville. 27013 Amfreville-sous-les-Monts. 27014 Amfreville-sur-Iton. 27015 Andé. 27022 Aubevoye. 27076 Boisset-les-Prévanches. 27078 La Boissière. 27090 Le Bosc-Roger-en-Roumois

Article 2-3

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Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier, selon la cartographie figurant en annexe n° 14 ; -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le parc des sports Auguste-Delaune, situé 9, avenue Roger-Semat

Article (10 à 14)

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D 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU N 1569 ISTRES 13 VC N 1453 D 453 SAINT-MARTIN-DE-CRAU D 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU 13 D 20 Extrémité SAINT-VICTORET Extrémité VITROLLES 13 Boulevard Roger

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