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Codes de loi français

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30 résultats pour « Rouleaux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

course ; b) Planches de course ; c) Marchepieds ; d) Cartes de contrôle ; e) Moteurs ; f) Batteries ; g) Interrupteurs ; h) Consoles ; i) Vérins de pliage ; j) Capteurs de vitesse ; k) Capots inférieurs ; l) Cordons d'alimentation ; m) Rouleaux

Article 17-4

—

Pour un ensemble routier transportant un atelier de mise en oeuvre d'enrobés (rouleau et finisseur) : - longueur hors tout : 22 m ; aucun dépassement du chargement n'étant admis ; - largeur hors tout : 3,20 m ; - masse totale roulante : 48 000 kg ; -

Article TABLEAU C

—

Fondant les objets de grande dimension, tels que cylindres ou rouleaux d'impression pour les manufactures, ou grandes pièces de mécanique, etc 200 Ne fondant que des objets d'art ou d'ornementation, ou des pièces de mécanique de petite dimension 100

Article ANNEXE

—

Le rouleau filigraneur : - la cire servant de modèle de référence doit être conservée dans un lieu protégé ; - en aucun cas, la cire et les rouleaux filigraneurs destinés aux ordonnances ne doivent être utilisés pour produire d'autres documents ; - lorsque

Article Annexe IV

—

(travaux ne permettant pas l'utilisation de moyens mieux adaptés) par ripage ou déplacement sur rouleaux et nécessitant des efforts physiques importants 0,05 0,09 0,13 Taux horaire En application de l'article 6 du présent arrêté, le taux

Article Annexe 1

—

Composition minimale de la trousse de secours La trousse de secours comprend les éléments suivants : ― 1 paquet de 5 compresses de gaze stériles, taille moyenne ; ― Chlorhexidine en solution aqueuse unidose 0,05 % ; ― 1 coussin hémostatique ; ― 1 rouleau

Article Annexe III

—

conduite ; - un levier permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol ; - un dispositif de contrôle de serrage des roues ; - un prolongateur d'échappement destiné à être utilisé avec le dispositif de mesure de l'opacité des fumées ; - des rouleaux

LEGIARTI000030251597

—

Vaporisation ou bouteille Nettoyant cutané Vaporisation, bouteille ou savon de Marseille Pansements adhésifs Boîte Compresses grasses ou pommade pour brûlures Assortiment ou tube Compresses Assortiment Bande adhésive Rouleau

Article 221-II-1/29

—

Tout composant essentiel qui n'existe pas en double doit avoir, aux endroits appropriés, des paliers antifriction, tels que des paliers à billes, des paliers à rouleaux ou des paliers lisses qui sont soit graissés à vie, soit munis de dispositifs de graissage

Article Annexe I (suite)

—

Cartels - carillons - coucous X X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries, airs musicaux, soufflets, calage du rouleau X 7.

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