Osmonde royale. Polystichum aculeatum (L.) Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons. Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes. Phanérogames gymnospermes Taxus baccata L. If.

Article 1

—

10 Agent chargé de la mise en œuvre et de l'inspection d'actions interrégionales dans les jardins relevant de la direction du patrimoine A 1 30 Agent responsable de l'évacuation tardive des domaines des Tuileries et du Palais-Royal

Article ANNEXE

—

Domaine national du Palais-Royal (Ile-de-France). Domaine national de Saint-Cloud (Ile-de-France). Maison des Jardies (Sèvres, Ile-de-France). Panthéon (Ile-de-France). Sainte-Chapelle (Ile-de-France). Villa Savoye (Poissy, Ile-de-France).

Article 1

—

Musée du domaine royal de Marly Louveciennes/ Marly-le-Roi DOM Guadeloupe (971). Pointe-à-Pitre. Musée L'Herminier. Martinique (972). Fort-de-France. Muséum d'histoire naturelle. Saint-Pierre-de-la-Martinique. Musée Franck A.

Article Annexe I

—

Crevettes CODE NOM SCIENTIFIQUE NOM ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM ESPAGNOL SSH Plesiopenaeus edwardsianus Scarlet shrimp Gambon écarlate Gamba carabinero ONJ Solenocera acuminata PNB Penaeus brasiliensis Redspotted shrimp Crevette royale

LEGIARTI000026025899

—

francophones (DEF) de l'Université royale de Phnom Penh (URPP). 13 705 CAMBODGE SR 13 Coordinateur formation continue.

Article TABLEAU B

—

de cinquante mille à cent mille âmes et au-dessus 100 Dans l'intérieur d'une ville de trente mille à cinquante mille âmes 75 Dans les autres communes d'une population inférieur à vingt mille âmes lorsque le pont réunit deux parties d'une route royale

Article 1

—

Sterne royale. Mauve. Anous stolidus. Noddi brun. Moine. Columbiformes Columbidés. Geotrygon montana. Colombe roux violet. Perdrix rouge. Geotrygon mystacea. Colombe à croissant. Perdrix croissant.

LEGIARTI000032711150

—

Gisors 75 Maison de chirurgie clinique Turin Paris 75 Clinique Sainte-Thérèse de l'Enfant Jésus Paris 75 Clinique Bizet Paris 75 Centre hospitalier Sainte-Anne Paris 75 Groupe hospitalier Cochin, site de Port-Royal

Article 2-1

—

dans le département de la Haute-Vienne (87), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Limoges ; 16° Le 26 août 2024, le site de célébration de Blois, situé place du Château et cour du Château Royal

Article 55-16

—

Le barème de paiement du bonus est le suivant : Couleur : 100 fois la mise du bonus ; Full : 150 fois la mise du bonus ; Carré : 1 000 fois la mise du bonus ; Quinte flush : 2 000 fois la mise du bonus ; Quinte royale : 5 000 fois la mise du bonus.

Article Annexe A

—

OSW 141 Royal Swazi National Airways Corporation. Swaziland. RSN 142 Scan Air Charter, Ltd. Swaziland. 143 Swazi Express Airways. Swaziland. SWX 144 Swaziland Airlink. Swaziland.

Article Annexe 1

—

JNI900-France JNI900 Noyer royal Juglans regia L. JRE900-France JRE900 Mélèze d'Europe. Larix decidua Mill. LDE240-Nord Est et Massif central. LDE240 LDE501-Alpes internes du Nord moyenne altitude.

Article Annexe 2

—

SR 1 Chef de projet auprès du département d'économie à l'Université royale de droit et de sciences économiques (URDSE). 14 720 Cameroun.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. (1) A l'exception des trois parties comprises entre l'embouchure des cours d'eau de la Gironde et le pont situé sur la route royale n° 77, et dites le Canal de Cherlieu, le Biez des Moulins d'Arcy et la Fosse desdits moulins, dont l'entretien

Article ANNEXE

—

14137 Carpiquet. 14144 Caumont-sur-Orne. 14146 Cauville. 14150 Cesny-Bois-Halbout. 14152 La Chapelle-Engerbold. 14162 Clécy. 14167 Colombelles. 14171 Combray. 14174 Condé-sur-Noireau. 14181 Cormelles-le-Royal

LEGIARTI000046501831

—

Centre bourg 253249 6803563 2019_LOT2_ZN_56_020_S1 1 2019_04_56-6 Bretagne Morbihan Site_ZN_56_005_S1 LARRE FREE MOBILE/SFR Centre bourg 286686 6749417 Site_ZN_56_005_S1 1 2019_04_28-1 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2019_LOT3_ZN_28_003 CHAPELLE ROYALE

Article 2-3

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figurant en annexe n° 8 ; b) Sur le territoire de la commune de Versailles : -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Château de Versailles ” (VER) intitulés “ Zone Étoile Royale

Article Annexe

—

Royal Military College of Canada, Engineering Division, Kingston, Ontario K7K 5L0 : Chemical and Materials Eng'g : 1992- Chemical Eng'g : 1965-1981.

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

id=5oIhWfpRZdg0jFfX7gfl7RMDPYFz4ZIey5WmXlXIHPY= 8° Domaine du Palais-Royal (Paris I er - carte : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0213 du 12 septembre 2021

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