Waguette, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen, Mme Sara, greffier de chambre. 4.

termes de leurs conclusions, Dominique Y... et Eric X... faisaient valoir, pour revendiquer le bénéfice de la franchise de 200 mètres carrés que l'hypermarché "Continent" et l'établissement de la société SAVRA

réceptions aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Sara réceptions à payer à M.

fonds a été clairement reconnue par la prévenue devant le juge d'instruction "je me suis doutée de quelque chose ; j'ai posé la question (à mon mari), mais il ma répondu : "reste tranquille, tu ne sauras

l'objet d'aucune déclaration d'importation au titre civil; que le prévenu affirme que ces appareils, propriété de l'Etat yougoslave, n'étaient en France qu'en transit et qu'ils devaient rejoindre le Sahara

X..., Le Y..., Z... et Al Hassani, employés en qualité de ferrailleurs par la société Entreprise René Nouharet devenue société Sara, ont été licenciés pour faute grave le 22 octobre 1998, pour avoir refusé

prise en la personne de ses représentants légaux, & SAMRA WASTEWATER TREATMENT PLANT COMPANY LTD société de droit étranger immatriculée en Jordanie Ayant son siège social : [...]

lieu à rachat d'assurance vieillesse au titre du régime obligatoire ; que cette possibilité n'est offerte par l'article L. 351-14 du Code de la sécurité sociale, que pour les anciens d'Algérie et du Sahara

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 septembre 2002), que faisant valoir que cinq sociétés associées dans le GIE Gesam, la société Contact assurances, la société Partenaires assurances, la société Sara

relatif à l'acquisition de certains actifs du groupe Benckiser par le groupe Sara Lee

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 mars 2004), que Mme X..., salariée de la société Sara

sociale et de mutualité sociale agricole ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'ayant dispensé, du 7 au 17 septembre 2008, au titre des soins urgents, des soins à l'enfant mineur Sara

I..., directeur du développement de la banque Safra France, gestionnaire du compte de la Sarl Clinique Belfort, a déclaré qu'il avait affaire avec M. U... mais que cela était toujours sur ordre de M.

société Brasserie de la Place des Iles, 2 / la société Pims'y exploitant sous l'enseigne Café Roma, 3 / Mme Hélène Isnard, épouse Préau, 4 / Mme Jeanne Parracone, veuve Baudino, 5 / la société Sara

soit notoirement compétent dans le domaine qui est en cause, ce que le seul fait qu'il ait bénéficié des conseils d'un organisme technique ne suffit pas à établir ; que, dès lors, en relevant que la SAHRO

Sahra, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 19 mai 2006, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 février 1995, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Sara Y..., veuve X..., du chef d'abus de

[W] [E], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Sara, société civile de construction vente, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sara

ces moyens, après débats à l'audience publique du 27 mai 2025 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Grandemange conseillère rapporteure, Mme Durin-Karsenty, conseillère doyenne, et Mme Sara