TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de 20 ans (1) Fabrication d'accumulateurs et de piles

Article ANNEXE III

—

Objet La présente annexe définit les exigences techniques auxquelles les transformations de véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible doivent se conformer. 2.

Article R543-206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 24

Code de l'environnement

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, pour un producteur ou un mandataire d'un producteur établi dans un autre Etat membre : 1° De concevoir un équipement électrique et électronique sans que les piles et accumulateurs

Article Annexe II : Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Syndrome neurologique du type parkinsonien. 1 an Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles

Article 243-6.04

—

. - Les circuits sont protégés par des fusibles ou des disjoncteurs, à l'exception des démarreurs et des circuits alimentés par piles.

Article 1

—

Le présent arrêté établit la liste des prothèses à pile, mentionnées à l'article R. 2213-15 du code général des collectivités territoriales, dont l'explantation et la récupération ne sont pas requises avant mise en bière.

LEGIARTI000047953586

—

. - liste, file, pile, tableau, etc. Structures dynamiques : listes chaînées. 3. Solutions constructives des systèmes d'information Architecture matérielle du traitement de l'information : 4.

Article D641-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

Code de l'énergie

cas échéant, les mesures transitoires concernant : 1° Les installations industrielles, chaudières, fours ou tous appareils mettant en œuvre des produits pétroliers ; 2° Les installations et appareils de chauffage ; 3° Les moteurs thermiques et les piles

LEGIARTI000035639576

—

à combustible 104,3 Électrolyse utilisant exclusivement des énergies renouvelables non biologiques Hydrogène comprimé dans une pile à combustible 9,1 Charbon Hydrogène comprimé dans une pile à combustible 234,4 Charbon avec captage et stockage

Article A

—

En ce qui concerne la République fédérale d'Allemagne, les Länder suivants : Baden-Würtemberg, à l'exception des districts : - Stadtkreis Baden-Baden ; - Kreis Breisgau-Hochschwarzwald ; - Kreis Emmendingen ; - Stadtkreis Freiburg ;

Article 244-2.22

—

. - Les circuits sont protégés par des fusibles ou des disjoncteurs, à l'exception des démarreurs et des circuits alimentés par piles.

Article ANNEXE II

—

MODÈLE D'ATTESTATION DE TRANSFORMATION Attestation de transformation d'un véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible Je soussigné, fabricant / installateur habilité (1), déclare avoir transformé sous

Article 228-10.05

—

Il doit être prévu un fanal de signalisation diurne qui doit pouvoir être alimenté par la source principale d'énergie électrique et par une autre source utilisant des piles ou des batteries d'accumulateurs. 2.

Article R142-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 15

Code de la construction et de l'habitation

Le détecteur est alimenté par piles ou fonctionne à partir de l'alimentation électrique du logement, sous réserve dans ce cas qu'il soit équipé d'une alimentation de secours susceptible de prendre le relais en cas de dysfonctionnement électrique.

Article 15-27

—

bioraffinerie produisant des carburants y compris sous forme de produit intermédiaire dans la mesure où il contribue à leur contenu énergétique, ou dans une station approvisionnant des véhicules propulsés par des moteurs électriques alimentés par des piles

Article 2-3

—

date de première immatriculation ; - le genre national ; - la source d'énergie ; - la puissance maximale nette du moteur (en kW) ; b) L'attestation de transformation d'un véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article 2-2

—

à combustible dont le modèle figure en annexe II de l'arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible, valant preuve de la transformation

Article PE 12

—

dispositions contraires prévues pour les établissements visés au chapitre II du présent titre, les établissements de la 5e catégorie doivent disposer d'un éclairage de sécurité réalisé au minimum par des moyens d'éclairage portatifs (lampes électriques à piles

Article D251-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

catégorie des véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; 2° A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article 1

—

, Coutras, Douzillac, Fronsac, Galgon, Gours, Guitres, Libourne, Menesplet, Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile

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