APPELANTE : SARL ANTARES 2014, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isadora ALVES, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

denommée LOCAMAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

Il résulte de la présente instruction que les sociétés Brunet et ETS Jouvet ont produit à l'instance la note aux parties de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que douze salariés de l'établissement d'Orléans de la société Brandt industries ont saisi la juridiction

DU 30 Novembre 2000 ------------------------- M.F.B Sarah X... divorcée BARBIERI C/ Jean MAURAS Aiode juridictionnelle RG N : 99/00261 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience

mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Valérie BOIXEL, Greffière en Chef, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame X... représentée par Me Philippe BRUNET

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Merlin, conseillers, Mlle Sant, Mme Blohorn-Brenneur, conseillers référendaires, M.

Michel, demeurant La Chesnaie, Gastine à Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

Ainsi que l'oppose la société Brunet, aucune limitation dans la pratique des activités sportives n'a été évoquée.

[Date naissance 1] 1967 à [Localité 4] (Gironde) et décédé le [Date décès 3] 2024 à [Localité 6] (Gironde) DU 04/07/2024 ADOPTION SIMPLE Grosse délivrée le : à Me Fabrice PASTOR-BRUNET

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Joie par la santé, dont le siège est à Sablé sur Sarthe (Sarthe), chemin de Montreux, en cassation

VETTINER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE

Denis Z..., demeurant ... au Mans (Sarthe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 1990, où étaient présents : M.

TJ de [Localité 1] RG n° 21/01588 APPELANT Monsieur [Z] [U] [Adresse 5] [Localité 3] [Localité 4] non comparant, non représenté INTIMEE [6] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sarah

Sarah, en son nom et en qualité d'admnistratrice légale de son fils mineur Zakary Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 octobre 2006, qui, dans

(Sarthe), ..., 6 / de Mme Annie B..., demeurant à La Milesse (Sarthe), ..., 7 / de Mme N...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUTION SAINT PAUL, dont le siège est à Mamers (Sarthe), ..., en cassation

Georges Y..., demeurant à "La Futaie", à Rouillon, Allonnes (Sarthe), 2°) la société CLASEL 72, Contrôle laitier et services aux éleveurs de la Sarthe, dont le siège est à "La Futaie", à Rouillon, Allonnes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Infocom, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., en cassation

chambre), au profit de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) "La Kyrielle", dont le siège est sise à Mouais, Derval (Loire-Atlantique), ci-devant et actuellement àCrosmières, Le Bignon (Sarthe