CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

134 résultats pour « Sarah BRUNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f58a

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

INTIMEE : Madame Jeanine Léonne Y... épouse Z... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fef8

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France en date du 01 Février 2011, enregistré sous le no 09/894 APPELANTE : LA SIMAR Quartier Petit Paradis BP 72274 97233 SCHOELCHER représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NS DES PARTIES Saisi de la demande des époux X... dirigéec/M. Y

6253cbb5bd3db21cbdd8e0db

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

FORT-DE-FRANCE représentée par Me Myriam DUBOIS, de la SCP DUBOIS et ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Michel Y... ... 97250 SAINT-PIERRE représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90084

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

P.) 2 rue Eugène Eucharis 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f589

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

INTIMEE : Madame Jeanine Léonne Y... épouse Z... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc38

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANTE : MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en excercice Chaban 79180 CHAURAY représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES :

Source officielle
CA

Chambre civile

662209729ce14200083898b5

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

APPELANTE : LA SARL RC JAMBETTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee8

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

97233 SCHOELCHER représentée par Me Sylvie CAMOUILLY-LODEON de la SELARL COJCM, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie Louise X... ... 97200 fort de france représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f63c

Appel

17 février 2012

17 février 2012

barreau de DE FORT-DE-FRANCE INTIMEE : La société HO HIO HEN INVESTISSEMENT OUTRE MER, prise en la personne de son représentant légal Place Lafcadio Hearn 97200 FORT -DE- FRANCE représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed8

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SCI LES JARDINS DE PAULINE, prise en la personne de son représentant légal 4 Rue Pélisson 34500 BEZIERS représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5e8

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : BLUE AUTOMOBILES Zac du Lareinty 97287 LE LAMENTIN CEDEX représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f646

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

P 211 97284 LE LAMENTIN CEDEX 2 représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le 18 novembre 2011

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff01

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Olivier Acajou 97232 LE LAMENTIN défaillante représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e9

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

novembre deux mille six par arrêt de la cour de cassation du dix-sept avril deux mille huit APPELANT : Monsieur Louis-Constant X... ... ... 97150 ST MARTIN (GUADELOUPE) représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc13

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

INTIMEE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MARTINIQUE (CCIM), agissant poursuites et diligences de son Président en exercice 50 rue Ernest Deproge 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c113

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

ELY MAR, prise en la personne de son représentant légal C / o GHE FINANCE BP 7133 rue des Alizés 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Sarah BRUNET, avocat postulant au barreau de FORT DE FRANCE, et

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4863cdc6046d47b46172

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 23 AVRIL 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F01234 SAS [Y] CONNECTION C/ SARL [G] [Y] DEMANDERESSE SAS [Y] CONNECTION, [Adresse 1] comparaissant par Maître Sarah

Source officielle
CA

Chambre civile

62ea101a41b41fe2e9b5c9a9

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE SARL SEO CARAIBES [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre civile

65ab720836bfc00008d68c3c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

APPELANTE : SARL ANTARES 2014, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isadora ALVES, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa2629a34ad10008581a15

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

APPELANTE : SARL AMARYLLIS 2014, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isadora ALVES, avocat au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.