Les prises de courant situées à l'extérieur sont d'un type protégé contre les paquets de mer, avec fermeture, correspondant au degré de protection IP 56 de la publication 92 de la CEI.

Article 227-5.02

—

Les prises de courant situées à l'extérieur sont d'un type protégé contre les paquets de mer, avec fermeture, correspondant au degré de protection IP 56 de la publication 92 de la CEI.

Article D614-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 46

Code rural (nouveau)

intitulés “ santé-productions végétales ” et “ santé productions animales ” : a) Les cas de non-respect relevant du sous-domaine “ santé-productions végétales ” sont classés selon les exigences suivantes : -utilisation des produits phytosanitaires ; -paquet

Article Annexe 333-1.A.1

—

plastique et valve unidirectionnelle) unité 1 Type Ambu®LifeKey(1) (nouveau matériel) 2) Pansements et matériel de suture Bande auto-adhésive (10 cm) Rouleau 4 m 1 Type Coheban® (1) Compresses de gaze stérile Paquet

Article D615-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 17

Code rural (nouveau)

santé-productions végétales " et " santé-productions animales " : a) Les cas de non-conformité relevant du sous-domaine " santé-productions végétales " sont classés selon les exigences suivantes : - utilisation des produits phytopharmaceutiques ; - paquet

Article 40

—

Dans l'un ou l'autre cas, le mélange est effectué en un seul tas, les doigts écartés, et les cartes sont ramassées par petits paquets, en ayant soin de ne pas les détacher du tapis et de ne pas modifier l'ordre résultant du mélange, aucune carte ne devant

Article Annexe I

—

la réception, au déconditionnement, au stockage - Documents de contrôle à la réception, de déconditionnement, de suivi des matières premières - Bon de commande, stock minimum - État des ventes, cadencier, historique - État de commande journalier - Paquet

Article Annexe I (suite)

—

réception, au déconditionnement, au stockage - Documents de contrôle à la réception, de déconditionnement, de suivi des matières premières - Bon de commande et bon de livraison - Document de traçabilité - Fiches de stocks manuelles et/ou informatisées - Paquet

Article Annexe 2

—

l'année écoulée et la date de sa dernière participation : Rappel des définitions - Contrôle de sûreté : l'examen effectué dans le but de détecter des articles prohibés ou des personnes non autorisées pouvant impliquer l'ouverture de la chose examinée (paquet

Article Annexe

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Les pièces à fabriquer lui sont amenées manuellement, à disposition sur un chariot ou dans des caisses, souvent en paquets représentant la commande en cours. En îlot, il arrive souvent que les opérateurs s'alimentent entre eux.

Article 1

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Tarif spécial : : n° 1 : : paquets-poste : : : Envois de : : marchandises : : exclusivement, : : auxquelles peuvent : : être joints

Article Annexe II

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Commutation par paquets. Matériels liés aux transmissions. Interfaces avec le système de communication. 13. Installation et personnalisation de système Configuration. Critères de choix. 14.

Article D269-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 07

Code de justice militaire (nouveau)

aux magistrats, juges militaires et greffiers qui effectuent un transport sur les lieux au cours de l'instruction ou du jugement des affaires ainsi que toute autre dépense effectuée à ce titre. 12° Les frais postaux et télégraphiques, le port des paquets

Article 57-4-1

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Une fois le joueur au bouton désigné, le croupier ramasse les cartes de trèfle, les joint au reste du paquet et brasse les cartes. La partie peut commencer.

Article 57

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A l'issue de ce deuxième tour, le croupier brûle la première carte du paquet et expose une carte supplémentaire, figure en dessus, qui détermine le turn.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

Arrêté du 26 décembre 1986 portant réaménagement des taxes des services postaux du régime intérieur

. - Tarif spécial n° 1 paquets-poste Envois de marchandises exclusivement, auxquels peuvent être joints éventuellement un document d'accompagnement (lettre, facture...) et/ou accessoirement des documents à caractère publicitaire ou informatif.

Article 1

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le but de détecter des articles prohibés ou des personnes non autorisées. i) "Contrôle de sûreté", l'examen effectué dans le but de détecter des articles prohibés ou des personnes non autorisées pouvant impliquer l'ouverture de la chose examinée (paquet

Article 5

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100 g à 250 g 11,80 De 250 g à 500 g 14,50 De 500 g à 1 kg 20,00 De 1 kg à 2 kg 26,60 De 2 kg à 3 kg 33,00 De 3 kg à 5 kg 38,00 De 5 kg à 7 kg 50,50 + 1 % remise machine à affranchir Le tarif abonnement du paquet

Article Annexe

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Réglementation de l'activité : Réglementation européenne du paquet hygiène : règlements et directives de la Commission européenne applicables depuis le 1er janvier 2006 et décret n° 2011-731 du 24 juin 2011 relatif à l'obligation de formation en matière

Article 40-1

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Celles-ci sont ensuite introduites dans le mélangeur, figures apparentes, par paquets de 52 environ.

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