Rue Berjon jusqu'à la limite sud de la parcelle BH 38 incluse. Rue Saint-Simon jusqu'à la limite sud de la parcelle AV 17 incluse. Limite sud de la parcelle AV 17 incluse. Boulevard de la Duchère jusqu'à l'angle sud de la parcelle AT 8.

Article ANNEXE 37

—

Valence (département de la Drôme) : Valence-le-Haut (Fonbarlette, Le Plan) - rue Becquerel jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'aux limites Sud de la parcelle section AL n° 22 ; - limite Sud de la parcelle section AL n° 22 jusqu'à

Article L1424-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 47

Code général des collectivités territoriales

Les services territoriaux d'incendie et de secours en Corse sont le service d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud et le service d'incendie et de secours de la Haute-Corse.

Article Annexe 2

—

AU 1ER AVRIL 2025 Pays de résidence (rythme sud) Enfants Enfants Enfants Tableau 2.

Article Annexe 13

—

Limite sud de la parcelle AD 135, puis limite sud de la parcelle AD 17, puis limite sud de la parcelle AD 19, puis limite sud de la parcelle AD 15. Limite sud de la parcelle AD 15, limites ouest puis sud de la parcelle AD 4.

Article 2

—

Représentants SUD Culture Solidaires 2 2 CGT-Culture 3 3 ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants Représentants SUD Culture Solidaires 1 1 CGT-Culture 4 4 ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants

Article Annexe 27

—

Limites est et sud de la parcelle AM 382. Limite sud des parcelles section AM n°s 383, 384, 552, 551 et 559.

LEGIARTI000025546830

—

ZONES DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SIÈGE DE LA ZONE ACADÉMIE Paris Paris Paris Nord Lille Lille Ouest Rennes Rennes Sud-Ouest Bordeaux Bordeaux Sud Marseille Aix-Marseille Sud-Est Lyon Lyon Est Metz Nancy-Metz Antilles Fort-de-France Martinique

Article ANNEXE 3

—

de la parcelle section A n° 214 ; - limite Sud de la parcelle section A n° 214 : cette parcelle supporte le gymnase et l'école Terre-Saint-Blaise jusqu'à l'extrémité Sud de la rue des Escholiers ; - extrémité Sud de la rue des Escholiers puis limite

Article Annexe 30

—

Limites sud, sud-ouest et ouest de la parcelle AD 374, la parcelle AD 382 incluse. Limites sud, sud-ouest et ouest de la parcelle AD 354. Limite ouest de la parcelle AD 318 jusqu'à la limite sud-est de la parcelle AD 360.

Article ANNEXE 10

—

des parcelles section R n°s 559, 692 et 693 ; - limite Sud des parcelles section R n°s 559, 692 et 693 jusqu'à l'avenue des Primevères ; - avenue des Primevères jusqu'à la limite Sud des parcelles section R n°s 677 et 438 ; - limite Sud des parcelles

Article 79

—

Le ministre de l'intérieur peut désigner le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud afin de coordonner pour une durée déterminée, l'action de l'Etat dans les départements de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse, en vue d'y prévenir des événements susceptibles

LEGIARTI000051876829

—

/ CRS NG 83 Lyon (Chassieu) Adjoint au commandant de compagnie 69 DZCRS SUD-EST/ CRS NG 83 Lyon (Chassieu) Officier de compagnie 69 DZCRS SUD-EST/ CRS NG 83 Lyon (Chassieu) Officier de compagnie

Article ANNEXE 33

—

de la parcelle section DV n° 384 ; - limite sud de la parcelle section DV n° 384 puis limite sud des parcelles section DV n°s 52 et 43 jusqu'à la rue des René ; - rue des René jusqu'à la limite Sud de la parcelle section DV n° 11 ; - limite Sud des parcelles

Article Annexe I

—

Liaisons internationales extracommunautaires Afrique du Sud : Paris-Johannesbourg ; Paris-Le Cap ; Paris-Durban ; Paris-East London ; Paris-George ; ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie sud-africaine entre un point

Article ANNEXE 5

—

de la parcelle section BY n° 429 incluse ; - de la limite sud de la parcelle section BY n° 429 incluse jusqu'à la limite sud-est de la parcelle BY n° 427 incluse ; - de la limite sud-est de la parcelle section BY n° 427 incluse jusqu'à la limite sud

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 59

Arrêté du 20 mars 1987 instituant un comité directeur chargé d'assister le secrétaire d'Etat chargé du Pacifique Sud pour la répartition des crédits inscrits au titre du Fonds de coopération économique, sociale et culturelle pour le Pacifique Sud

Il est créé un comité directeur ayant pour objet d'assister le secrétaire d'Etat auprès du ministre des départements et des territoires d'outre-mer, chargé des problèmes du Pacifique Sud, pour l'attribution des crédits inscrits au budget du ministère

Article R*1311-25-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 49 > 96

Code de la défense

Pour l'application à la zone de défense et de sécurité Sud des dispositions des articles R. 1311-22-1, R. * 1311-23 et R. * 1311-25, la référence au préfet délégué pour la défense et la sécurité est remplacée par la référence au sous-préfet, secrétaire

Article 1

—

NOMBRE DE SIÈGES Représentants Représentants SUD Culture Solidaires 1 1 FSU 1 1 CGT-Culture 3 3 ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants Représentants SUD Culture Solidaires 1 1 SNAC-FO 1

Article ANNEXE 7

—

De l'autre côté de la rue de la Léverie : limite sud-est de la parcelle BA 318 et limites sud de la parcelle BA 319 jusqu'à la parcelle BA 243.

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