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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

49 résultats pour « Stéphanie RABAT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000037561715

—

Collège Saint-Exupéry * Maroc Rabat Ecole Albert Camus * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole André Chénier * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Paul Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement

LEGIARTI000032850921

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Collège Saint-Exupéry * Maroc Rabat Ecole Albert Camus * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole André Chénier * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Paul Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement

LEGIARTI000035979744

—

Collège Saint-Exupéry * Maroc Rabat Ecole Albert Camus * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole André Chénier * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Paul Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement

LEGIARTI000029214672

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* Ecole Albert Camus Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole André Chénier Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Paul Cézanne Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Pierre de Ronsard

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

à favoriser le stationnement des résidents et des véhicules bénéficiant d'un signe distinctif de covoiturage créé en application des articles L. 1231-15 ou L. 1241-1 ou bénéficiant du label “ auto-partage ” ; 7° bis La localisation des parcs de rabattement

Article 1

—

ANNABA Algérie 3e circonscription ALGER Egypte LE CAIRE Maroc 1re circonscription TANGER Maroc 2e circonscription FÈS Maroc 3e circonscription AGADIR Maroc 4e circonscription MARRAKECH Maroc 5e circonscription RABAT

Article ANNEXE 11

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Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article 8

—

Cette ligne discontinue peut être complétée par des flèches de rabattement, s'il s'agit d'une ligne axiale ou de délimitation de voie, à l'exception des lignes complétant les panneaux Stop et Cédez le passage ; -les lignes longitudinales discontinues

Article Annexe

—

MARSEILLE MA 428 504 STEPHANIE. MARSEILLE MA 307 979 STEREDEN. MARSEILLE MA 771 577 STERENN. LORIENT LO A49 065 STIREN. VANNES VA 560 426 TIRE D'AILE. CAEN CN 332 048 TOCADE. ARCACHON AC C14 521 TRAMONTANE DE CAVALAIRE.

Article 9

—

Feux clignotants utilisés dans la composition des panneaux KR41, KR42 et KR43 ou en complément pour les flèches lumineuses de rabattement. Feux de balisage et d'alerte KR2. Feux à éclats utilisés en complément de la signalisation temporaire.

LEGIARTI000041412317

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Annaba Algérie ― 3e circonscription Alger Egypte Le Caire, Alexandrie Maroc ― 1re circonscription Tanger Maroc ― 2e circonscription Fès Maroc ― 3e circonscription Agadir Maroc ― 4e circonscription Marrakech Maroc ― 5e circonscription Rabat

Article Annexe II

—

pondération de freinage - déséquilibre par essieu Frein de stationnement : - taux d'efficacité globale Frein de secours : - taux d'efficacité globale ou valeur de décélération moyenne - taux d'efficacité par essieu - déséquilibre par essieu Valeurs de rabattement

Article 1

—

circonscription Alger 394 Egypte Le Caire, Alexandrie 427 Maroc - 1re circonscription Tanger 418 Maroc - 2e circonscription Fès 418 Maroc - 3e circonscription Agadir 418 Maroc - 4e circonscription Marrakech 418 Maroc - 5e circonscription Rabat

Article Annexe 5

—

FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe V

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NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc : a) Convention de main d'œuvre signée le 1er juin 1963, publiée par le décret n° 63-779 du 27 juillet 1963 ; b) Accord en matière de séjour et d'emploi, fait à Rabat

LEGIARTI000050066316

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- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

Article Annexe 2

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Plan de construction à l'échelle 1 de l'ensemble ou d'une partie du meuble présenté (vues superposées par rabattement sur la face avec utilisation des couleurs conventionnelles et indication des rotations et translations) (durée : quatre heures).

Article 1

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Egypte Le Caire, Alexandrie 5 223 3 0 Maroc - 1re circonscription Tanger 3 318 3 0 Maroc - 2e circonscription Fès 3 577 3 0 Maroc - 3e circonscription Agadir 5 135 3 0 Maroc - 4e circonscription Marrakech 7 266 3 0 Maroc - 5e circonscription Rabat

Article Annexe 1

—

Plan de construction à l'échelle 1 de l'ensemble ou d'une partie du meuble présenté (vues superposées par rabattement sur la face avec utilisation des couleurs conventionnelles et indication des rotations et translations) (durée : quatre heures).

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