[E] a été engagé par la société Fives Stein Manufacturing, aux droits de laquelle se trouve la société FSM, à compter du 1er janvier 2015, en qualité d'acheteur. 4.

Pascal Y..., gérant, 3 / du représentant des salariés de la société Sterne, société anonyme, domiciliée ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Steif, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

civil court à compter de la découverte du vice, ou de sa connaissance certaine, et que la société Cobeima et la SMABTP avaient eu connaissance de l'origine du vice dès les notes d'analyse du cabinet Steen

populaires (CCBP), aux droits de laquelle se trouve la société Natexis Banques populaires, qui assurait, en vertu d'un protocole du 28 août 1988, la sous-traitance du service des titres de la banque Pallas Stern

Holweg Stains, de Me Barbey, avocat de la société Y... et de M. Y..., les conclusions de M.

1991), que la société Transports Bezombes (le transporteur) a été chargée par la société Matransaf (l'expéditeur) de transporter, de Nantes à Dunkerque, des poutres métalliques destinées à la société Stein

Après avoir retenu que si la détention par la société Stinnes AG, devenue DB Mobility Logistics AG, de 100 % du capital de la société Brenntag SA, par l'intermédiaire de la société Stinnes SA, pendant

C..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la Banque Pallas Stern, dont le siège est ..., 2 / de M.

ses attributions ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement ayant statué sur l'action publique que Charles X..., ayant exercé successivement des fonctions de directeur à la Banque Stern

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 décembre 2001), que la société civile immobilière Place Vendôme (la SCI), maître de l'ouvrage, ayant pour maître de l'ouvrage délégué la société Sogelym Steiner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

La société Stene a adressé un devis daté du 1er avril 2023 à M.

Deloitte ayant "évoqué l'existence du "protocole transactionnel'' et cité une partie de ses dispositions dans un courrier du 6 janvier 2010 qu'elle a expressément adressé en copie à la société Drahtzug Stein

[L] a été engagé en qualité de chargé d'études le 14 décembre 2006 par la société Stein énergie chaudières industrielles, aux droits de laquelle vient la société Viessmann industrie France (la société)

(Paris, 21 mai 1999), que la Banque pour l'industrie française (la BIF) a relevé appel de l'ordonnance rendue le 29 juin 1998 par le juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la banque Pallas Stern

grande instance de Paris a prononcé la nullité de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble du 20, rue des Taillandiers à Paris, tenue le 29 octobre 1997, au cours de laquelle le cabinet Stein

_____ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 MAI 2022 La société FSM, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Fives Stein