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8 563 résultats pour « Stein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372427cd58014677412f35

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, pris en leurs diverses branches, réunis après avertissement donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 14 février 2001), que la société Stein

Source officielle
CC

civ1

60794d089ba5988459c47db0

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

pris en leurs diverses branches, tels qu'ils sont exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que la société japonaise Nippon Steel corporation a concédé à la société française Stein

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3a5

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

trace n'était trouvée dans la comptabilité des sociétés Sten Europe et Sten transports des règlements en espèces ; que n'ont pas été démenties les explications fournies par le prévenu pour justifier

Source officielle
CC

comm

61372517cd5801467741ae73

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

X...), titulaires de comptes de titres ouverts dans les livres de la caisse de crédit mutuel d'Ormesson, ont acquis par l'intermédiaire de celle-ci des titres obligataires émis par la banque Pallas Stern

Source officielle
CC

soc

613723e5cd5801467740f8bf

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

X... a été embauché par la banque Stern, aux droits de laquelle se trouve la banque Pallas Stern, en qualité de fondé de pouvoir ; que sa rémunération annuelle comportait un salaire et une prime de bilan

Source officielle
CC

comm

61372315cd580146774052f6

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Badi, conseiller, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société STEIF, de Me Le Prado, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421333

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

de 100 francs par jour, passé le délai de deux mois à compter du prononcé de l'arrêt ; " aux motifs que les faits sont suffisamment établis par les rapports des services techniques de la ville de STAINS

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c64

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

banque) a produit au passif pour le montant des sommes qu'elle avait payées, en qualité de caution, à deux créanciers de la société Desse, la société Ciris, qui avait produit sa créance, et la société Stein

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a6a

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

la cour d'assises en date également du 13 mars 1998 ; "alors que ladite ordonnance du 13 mars 1998, désignant Mme Fredericksen pour occuper le poste de second assesseur, en remplacement de Mlle Stines

Source officielle
CC

soc

6137230dcd58014677404ca8

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

X... a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société Sterne fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00548

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 septembre 2020), [R] [C] a été engagé par la société Stein Heurtey à compter du 23 janvier 2006 et a conclu un avenant de détachement avec la société Fives Stein.

Source officielle
CC

cr

IS, en date du 1er avril 1998, qui, dans l'information suiviec/Roger X

61372611cd58014677422b6c

Cassation

27 octobre 1999

27 octobre 1999

avait, en qualité de président-directeur général de la société Intra, engagé cette société par l'intermédiaire de sa filiale, la société IFSL, dans l'acquisition d'une partie du capital de la banque Stern

Source officielle
CC

civ2

61372495cd58014677416b26

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Caen, 25 novembre 2003), que Mme X..., avocate, à l'issue d'une procédure qui a abouti à la condamnation de sa cliente, la société Sten

Source officielle
CC

comm

61372315cd580146774052f5

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Badi, conseiller, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société STEIF, de Me Le Prado, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué que la société holding Compagnie industrielle à Paris (Comipar), constituée en 1991, a, courant 1992, pris le contrôle des banques Pallas France et Stern

Source officielle
CC

comm

613723d1cd5801467740e887

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 octobre 1999), qu'en juin 1993, M. et Mme X..., respectivement animateur commercial et gérant de la société Stevine

Source officielle
CC

comm

61372301cd5801467740444c

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

société Abeille assurances, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Stein

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01263

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Nicolas Steimer, conseiller et de Mme Myriam Chapeaux, conseillère, tandis même que tant le conseil de la défense, que les notes d'audience des débats ainsi que le rôle d'audience des débats indiquent

Source officielle
CC

civ3

613721d8cd580146773f7ff9

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

dont le siège est à Domène (Isère), zone industrielle, 28/ de la compagnie d'assurances Le groupe Drouot, dont le siège est à Marly-le-Roi (Yvelines), place Victorien Cardoun, 38/ de la société Stein-Heurtey

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00656

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

[J] était sans cause réelle et sérieuse, d'AVOIR condamné la société Fives Stein Manufacturing à payer à M.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI Soderbom Steinbach

SIREN 518625264GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits en question.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

STEINMETZ EXPERTISE & ASSOCIES

SIREN 952847408GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

20/09/2026

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Dépôts des comptes

ITS ERSTEIN

SIREN 981397425GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

VELA HOLSTEIN

SIREN 109989574GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

elevage de vaches laitières - culture de ventes

20/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCL TEAM HOLSTEIN

SIREN 491300752GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Modification survenue sur l'administration.

20/09/2026

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