enregistrée sous le numéro 469 043 A, a consenti la licence exclusive de ces deux marques à la société Philips Electronique Grand Public (société PEGP) qui fabrique et commercialise sous la référence STU

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt critiqué (Dijon, 15 décembre 1992), qu'en règlement de marchandises livrées à la société Textiles bourguignons (la STB

n'a pas donné de base légale à sa décision ; alors, enfin, que la cour d'appel justifie sa décision en ce que le prétendu règlement intérieur appliqué par l'employeur lui était imposé par la société STAB

The court then held a number of hearings where it heard the testimonies of several former StB agents.

hypothèses pouvaient au regard des faits de la cause, être considérées comme pouvant expliquer ces anomalies ; qu'ainsi l'arrêt attaqué a tout autant procédé par omission dans l'exposition des faits qu'il a sttué

: Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article L. 114-1 du Code des assurances, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Stuc

Rennes, 13 juillet 2015), qu'entre novembre 2008 et octobre 2009, la société Samsung Electronics France (la société Samsung) a importé en France des décodeurs dénommés "Set Top Boxes" (STB

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans la rubrique « Enduits (enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement, enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs

Saint-Nicolas, à Saint-Gervais (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la Société des téléphériques du massif du Mont-Blanc (STMMB

; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Vu l'article 1792 du code civil dans sa rédaction applicable au territoire de Nouvelle Calédonie ; Attendu que pour condamner la société QBE à garantir la STAB

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans la rubrique « Enduits (enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement, enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre juillet 2008 et juillet 2010, la société Samsung Electronics France (la société Samsung) a importé en France des décodeurs dénommés "Set Top Box" (STB

X... embauché le 15 juin 1983 par l'entreprise STB a été licencié le 13 décembre 1988 pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer des indemnités de rupture

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Alsapan, Elsa Profil et Diamonde par la société Strub

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Trans World Finances, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ la société STB

E..., contrôleur, à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve que les sociétés CD Transworks Overseas Ltd, Adviser Indutrial Studies Co Ltd et Sofider seraient de fait animées

B... et Mme X..., en leur qualité d'associés de la SNC Doppler-Blanc, précédemment Strub-Doppler (la SNC), et Mme B..., en sa qualité de caution, en remboursement d'un prêt consenti à la société, alors

STB MATERIAUX [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

avocat au barreau de PARIS - #R0243 DEFENDEURS Monsieur [E] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [M] [G] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Cyrille AMAR de la SELAS AMAR GOUSSU STAUB

B..., I..., à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve que les sociétés CD Transworks Oversesas Limited, Adviser Industrial Studies Co Limited et Sofider seraient de fait