de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain

de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain

d'aménagement d'intérieur et d'extérieur et de menuiserie Dirigeant : Monsieur, [Q], [E], [A] Comparution : Madame, [V], [F], en qualité de contrôleur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain

de fleuriste et vente d'articles de décoration florale commerce en ligne et internet Dirigeante : Madame Sandra VINCI Comparution : non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain

Dirigeant : Monsieur, [Y], [C], [K], [Z] Comparution : en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Madame Brigitte DUBOIS Monsieur, [R], [V] lors des débats,

et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain

Dirigeant : Monsieur [Y] [Z] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY lors des débats, du délibéré

Dirigeant(s) : Madame [Z] [L] [M] [D] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats

Dirigeant(s): Monsieur [I] [G] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du

Dirigeant(s) : Monsieur [Y] [U] et Monsieur [O] [T] Comparution : non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR

Sylvain Y...1 part sociale. Michel A...et Sylvain Y...sont associés dans la SARL A...Véhicules Industriels à hauteur de 400 parts pour Michel A...et 100 parts pour Sylvain Y....

2012 10/ 0974 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix Septembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sylvain

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre, en date du 12 septembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre Sylvain

occasions), location de tous types de matériels lourds de travaux publics et industriels Dirigeant : Monsieur [V] [E] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain

et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain

Sylvain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Balas, société par actions simplifiée, dont

Serge Sylvain à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y...

Elles sont dirigées par Cédric Y... et Sylvain Y....