mesure de leur utilité à l'égard de chaque lot ; que les époux [D] faisaient valoir que la rubrique « charges particulières » du règlement de copropriété comprenaient les dépenses relatives aux tapis

"Henri X... coupable des faits qui lui sont reprochés" et l'a condamné "à la peine de 5 000 francs d'amende" ; "aux motifs que selon les auditions recueillies auprès notamment du prévenu X..., le tapis

l'article 4 du code de procédure civile ; 3°/ qu'en retenant que les sinistres litigieux n'avaient pas entraîné pour la société Charente fourrages des dommages matériels, tout en relevant que les tapis

Z..., qui avait eu sa main happée et en partie coincée à cet endroit ; à l'époque, les câbles de sécurité le long des tapis étaient en place ; lors de cette réunion, il avait été admis qu'il fallait prendre

a ainsi estimé que la société A... ne démontrait pas l'existence des deux derniers manquements reprochés à la salariée, à savoir : ne pas avoir enregistré deux bouteilles mises par le client sur le tapis

X... comme déléguée syndicale de l'unité économique et sociale formée par la SARL Y..., la SA Y..., la SARL Tintorium, la SELC Tapis, la SARL Tapidaimplus et la SCI Boissy plus, alors, selon le moyen :

de la poursuite engagée du chef d'abus de confiance et a, en conséquence, débouté la société X... de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que selon la plainte déposée par la société X..., le tapis

l'ordonnance entreprise ; "aux motifs qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise pour le cas où les taches de sang qui se trouvent le long de la fenêtre et sous celle-ci, ainsi que sur le tapis

Y... aboutissait à des résultats industriels originaux, à savoir le recyclage du moût et l'étanchéité renforcée du tapis d'écailles ; qu'en le déclarant coupable de contrefaçon au motif qu'il aurait utilisé

[R] sauf en ce qui concerne les montants des demandes de santé actuelles et de l'assistance temporaire par une tierce personne, le préjudice d'agrément, les montants du fauteuil roulant, du tapis de course

le rapport d'expertise et de constatations établi par un cabinet d'expertise mandaté par l'assureur protection juridique, après avoir constaté que des devis d'artisans pour un "démontage-remontage du tapis

Y..., en intervenant sur la machine pour décoincer les planches sans avoir auparavant arrêté le tapis roulant, a commis une faute constituant un manquement aux consignes de sécurité prescrites par son

que le salarié n'aurait jamais dû intervenir près d'un appareil en mouvement et que l'enlèvement des objets génants devait se faire, une fois l'appareil en arrêt, et après une vérification manuelle du tapis

En statuant ainsi, alors que l'article 17 du règlement de copropriété prévoyait que « les charges d'entretien des escaliers, tapis » comprenaient notamment « l'entretien et les réparations des tapis posés

en hauteur pendant un cours d'éducation physique, a demandé réparation de son préjudice à l'Etat ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt énonce que les élèves avaient disposé de moins de tapis

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Talpi par la société ITM Entreprises

code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte de la décision attaquée que "le conseil de l'appelant a indiqué sommairement les motifs de son appel" ; ( ) ; "qu'ont été entendus Me Etcharry et Me Tampe

endroit où il ne voyait plus les feux de signalisation de l'avenue Charles de Gaulle installés tant pour son sens de circulation qu'en sens inverse; qu'aucun élément produit ne permet de conclure que Taipi

André Z... et Patrick Y..., ou toute personne lui étant apparentée par ligne maternelle, notamment Jean-François Z... et Jean-François X..., caractérisé à partir des éléments pileux prélevés sur les tapis

Maud X..., la rémunération s'élevait, d'après ses précédentes déclarations et les calculs de l'Administration, à 6 % des valeurs déclarées lors du dédouanement ; qu'il est ainsi avéré que la vente des tapis