D'un récepteur NAVTEX, ou à défaut de couverture, d'un récepteur AGA qui peut être incorporé à une station terrienne de navire INMARSAT C de classe 2 ou 3.

Article 6

—

Lorsque le niveau continu équivalent de pression acoustique est inférieur à 70 dB(A) ou lorsque le niveau de pression acoustique de crête est inférieur à 135 dB, la notice le mentionne.

Article D355-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 94

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'insigne est constitué par un module circulaire en bronze, de 36 millimètres de diamètre, portant à l'avers une carte de France avec séparation par la ligne des Vosges sur la ligne des crêtes.

Article 219-17

—

Au choix : - soit un émetteur-récepteur radiotéléphonique MF/HF avec ASN (2) ; - soit une station terrienne de navire INMARSAT A, B ou C ; 2.2. Une radiobalise de pont par satellite COSPAS-SARSAT fonctionnant dans la bande des 406 MHz ; 2.3.

Article 221-IV/09

—

service radioélectrique qui ne repose pas sur l'utilisation des ondes hectométriques et qui fonctionne : .3.1 soit sur 406 MHz dans le cadre du service par satellites ; ou .3.2 soit sur ondes décamétriques par ASN ; .3.3 soit au moyen d'une station terrienne

Article R314-118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78

Code de l'énergie

-Pour les installations de plus de 10 MW crête n'étant pas régies par l'arrêté mentionné au 3° de l'article R. 314-115, le taux de couverture défini à l'article R. 314-119 n'excède pas 40 %.

Article 219-19

—

D'un récepteur NAVTEX ou, à défaut de couverture, d'un récepteur AGA qui peut être incorporé à une station terrienne de navires INMARSAT C de classe 2 ou 3 ; 7. D'un répondeur radar fonctionnant dans la bande des 9 GHz.

Article 219-15

—

D'un récepteur NAVTEX, ou, à défaut de couverture, d'un récepteur AGA qui peut être incorporé à une station terrienne de navire INMARSAT C de classe 2 ou 3 ; 4. D'un émetteur-récepteur VHF portatif SMDSM ; 5.

Article 1

—

c) Le niveau de pression acoustique de crête aux postes de travail susceptibles d'être occupés par des travailleurs, lorsqu'il dépasse 135 dB.

Article 219-22

—

de la couverture VHF d'une station côtière, l'installation doit comporter, outre le matériel prescrit aux paragraphes 1.1 et 1.2 : 2.1 Au choix : - soit d'un émetteur-récepteur radiotéléphonique MF/HF avec dispositif ASN (2) ; - soit d'une station terrienne

Article 221-IV/08

—

hectométriques par ASN, si le navire effectue des voyages à l'intérieur de la zone de couverture des stations côtières équipées de matériel ASN travaillant sur ondes hectométriques ; .3 soit sur ondes décamétriques par ASN ; .4 soit au moyen d'une station terrienne

Article 221-IV/14

—

réception de renseignements sur la sécurité maritime et de renseignements relatifs à la recherche et au sauvetage sur ondes hectométriques (NAVTEX) et sur ondes décamétriques (résolution MSC.508(105)) ; .10 Normes de fonctionnement des stations terriennes

Article R421-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

pas deux mille mètres carrés sur une même unité foncière ; h) Les ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire installés sur le sol et les ombrières intégrant un procédé de production d'énergies renouvelables, dont la puissance crête

Article 219-24

—

Des alertes de détresse transmises par satellite dans le sens côtière-navire, si le navire est équipé d'une station terrienne de navire INMARSAT. 2.

Article R214-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 79

Code de l'environnement

Au sens du présent article, on entend par : 1° “ H ”, la hauteur de l'ouvrage exprimée en mètres et définie comme la plus grande différence de cote entre le sommet de la crête de l'ouvrage et le terrain naturel au niveau du pied de l'ouvrage ; Un arrêté

Article D314-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 43

Code de l'énergie

installée respecte les limites prévues à l'alinéa précédent ; 2° Les installations au sol utilisant l'énergie solaire photovoltaïque équipées soit de modules photovoltaïques fixes, soit d'un dispositif de suivi de la course du soleil, d'une puissance crête

Article 221-IV/12

—

être assurée au moyen d'un récepteur à exploration ; et .4 pour les relais d'alertes de détresse transmis par satellite dans le sens côtière - navire si le navire est, en application des prescriptions de l'article 221-IV/10.1.1, équipé d'une station terrienne

Article 219-06

—

Les antennes de station terrienne de navire INMARSAT A et B doivent être conformes à la résolution A.808(19) de l'OMI. 2.1. L'emplacement doit être conforme à la norme CEI 61097-10 annexe A. 2.2.

Article Annexe II

—

L'ALIMENTATION DES ANIMAUX D'ÉLEVAGE, POSITIONS TARIFAIRES (1) Colonne vertébrale, y compris les ganglions rachidiens mais à l'exclusion des vertèbres caudales, des apophyses épineuses et transverses des vertèbres cervicales, thoraciques et lombaires et de la crête

Article 15

—

complète de raccordement a été déposée avant l'entrée en vigueur de l'arrêté du 9 mai 2017 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête

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