Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration

Article Annexe

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Le SNCP : Thierry du Granrut Président Les Professionnels du pneu : Yann Blard Président

Article Annexe

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Strasbourg 13 864 Gedia 11 363 Energies et services Lannemezan 10 469 Régie municipale du gaz de Bazas 10 081 Régie municipale gaz et électricité de la ville de Sallanches 7 200 Régie Gaz et Electricité de Bonneville 7 200 Gazelec de Péronne

Article 1

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Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude Castres-Mazamet Tarn Cazaux Gironde Chambéry Challes-les-Eaux Savoie Chartres Champhol Eure-et-Loir Château-Arnoux Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence Château-Thierry

Article Annexe 1

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PUY-DE-DÔME RIOM Clermont-Ferrand, Riom RÉUNION SAINT-DENIS Saint-Pierre RHÔNE LYON Villefranche-sur-Saône SAÔNE-ET-LOIRE DIJON Chalon-sur-Saône, Mâcon SARTHE ANGERS Le Mans SEINE-MARITIME ROUEN Dieppe, Rouen SOMME AMIENS Abbeville, Péronne

Article Annexe 2

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CDI-SIE de Paray-le-Monial. 3 avril 2009 Somme SIP-SIE de Péronne. CDI-SIE de Péronne. 3 avril 2009 SIP-SIE de Montdidier. CDI-SIE de Montdidier. 3 avril 2009 Tarn-et-Garonne SIP-SIE de Moissac.

Article Annexe II

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AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Aisne Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons. Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard.

Article Annexe II

—

Libellé CPU MSA Gironde Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY

Article ANNEXE III

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: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.

Article ANNEXE III

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RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Bassin parisien Aisne ARRONDISSEMENTS Château-Thierry CANTONS En totalité.

LEGIARTI000031144013

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01771 Libellé CPU CPAM Melun Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 800000093 Finess géographiques 800000432 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE PÉRONNE

Article 1

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probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse Néant Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry

Article Annexe 1

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-Tribunaux de grande instance : RESSORT DE COUR D'APPEL DÉPARTEMENT TRIBUNAUX TRIBUNAUX AGEN 47 MARMANDE AGEN AMIENS 80 ABBEVILLE AMIENS AMIENS 80 PERONNE AMIENS ANGERS 49

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Abbeville, Amiens, Péronne. Laon. Laon, Saint-Quentin, Soissons. Senlis. Beauvais, Compiègne, Senlis. Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia.

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

Syndrome de la loge de Guyon. 30 jours - D - Genou Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula) objectivée par ENMG. 90 jours Travaux comportant de manière habituelle

Article 1

—

Montigny-en-Gohelle, Mont-Saint-Eloi, Montreuil, Morchies, Muncq-Nieurlet, Nivelle, Nomain, Noyelles-les-Seclin, Noyelles-sur-Escaut, Noyelles-sur-Selle, Odomez, Oisy, Onnaing, Orchies, Orsinval, Ostricourt, Paillencourt, Pecquencourt, Perenchies, Peronne-en-Melantois

Article ANNEXE

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06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article (1 à 4)

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BOURG-EN-BRESSE D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 VC 88 D 1079 VIRIAT VC 79 BOURG-EN-BRESSE 1 D 1083 D 1083-limite commune PERONNAS BOURG-EN-BRESSE D 1075 BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

arrêtés des 28 décembre 2012, 17 avril 2014 et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry

Article ANNEXE

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