1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00366 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2FKH Notifiée le : Expédition à : la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Timo

D..., du chantier Timolor, déclarant que cet allongement avait été effectué en dépit du bon sens, ainsi qu'un rapport d'expertise amiable du 7 décembre 2007, constatant la médiocrité des travaux de rallongement

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué Organisme Tiroler

Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03972 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZH7N Minute : 24/00392 Monsieur [D] [R] Représentant : Me Soraya TIMOL

Les deux certificats médicaux sont signé par le docteur [E] et le deuxième, du docteur [D] exerce aux urgences psychiatriques à la Timone II. C’est bien le même hôpital qui ressort à chaque fois.

Ces infirmier(e)s ont été recrutés par la SAS Timkl.

L'obligation de la SAS KEBAB TIMONE de quitter les lieux n'étant dès lors pas contestable, il convient d'accueillir la demande d'expulsion.

Par courrier du 7 avril 2026, la SCI Timoté a été invitée à régulariser sa requête en produisant tout élément pertinent justifiant de ce que, ainsi qu’elle le soutient, la SCI Timoté représentée par Mme

aux droits de la société à responsabilité limitée TIMMEL FRERES, dont le siège est ..., représentée par son président directeur général en exercice ; la SOCIETE TIMMEL FRERES demande au Conseil d'Etat

Vu la procédure suivante : L'association Timone Noyau Villageois, Mme E D, M.

-Y...relèvent que si des difficultés se sont présentées entre Thomas X... et ses parents, " la meilleure façon de les aplanir est de faciliter un contact par l'intermédiaire de Timoté... " ; Qu'il

A et Mme C ont formulé le 29 septembre 2023, une demande de communication des documents médicaux de leur enfant auprès de l'hôpital de la Timone (AP-HM).

Les services de police se sont rendus sur place et les marins-pompiers ont emmené la victime à l’hôpital de La Timone à [Localité 2].

BERARD demandant qu'il lui soit permis d'exercer son choix entre les deux chaires de clinique ophtalmologique de l'hôpital de La Timone et de l'hôpital Nord, Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le décret

Timour INFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2 - Chambre

La société civile immobilière Timote s'est plainte de ces procédés, sans obtenir de réactions de la banque.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 et 30 juillet 2024, la SNC Timone, représentée par Me Blanchard, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions

, enregistrée le 4 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Tatiana A épouse B, agissant pour son compte et en tant que représentant légal de son fils mineur Timour

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 JUIN 2025 L'Union locale des syndicats CGT Timone-Capelette

nom de sa fille mineure A D, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de traitement pour acromégalie prise par le centre hospitalier universitaire de la Timone