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28 résultats pour « Timothée SAURON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201237_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

2020 pour une détresse respiratoire aigüe avec tétraparésie sur syndrome de Guillain Barré avec atteinte de l'ensemble des paires crâniennes ; il a été ensuite transféré au centre hospitalier de La Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504625_20260323

Administratif

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23 mars 2026

23 mars 2026

infectieuse à pneumocoque est retenu par le service de médecine interne/infectiologie du Centre hospitalier d’Avignon, avec suspicion d’atteinte vasculaire ; - elle est transférée à l’Hôpital de la Timone

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

697bd5a7cdc6046d472c55ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Soit l'apparition de défaillances nouvelles notamment concernant le châssis, l'état de la timonerie de direction et de pertes de liquide non connues par l'acquéreur lors de l'achat et intervenues dans

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67eee3f7b848dd6814c624fb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Bordeaux DEFENDERESSES OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDI CAUX - ONIAM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 16] [Localité 12] représentée par Maître Olivier SAUMON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303606_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

maltraitance est déclenchée car deux autres fractures sont décelées trois jours après au niveau du tibia et du péroné ; - Fin octobre 2017, dans le cadre d'un suivi A est dirigé à l'hôpital de la Timone

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421159

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

l'arrêt attaqué a déclaré Annette C... coupable de publicité de nature à induire en erreur ; " aux motifs que Christian Z... avait effectué la commande de ce bateau le 20 décembre 1994 à l'occasion du salon

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

De Gy, l'association Que Du Vent 70, Mme CK CW, la Société Civile Immobilière (SCI) Les Pleïades, l'association Sauvegarde "Pierre Et Eau" de Vantoux-et-Longevelle, l'association Vents Citoyens entre Saône

Source officielle
CA

10e Chambre

616246d0af0a1de0eb1b660d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

En l'espèce, Mme [L] a été hospitalisée pendant 4 mois dans le service psychiatrique du Dr [K] à la Timone en 1995, sans que ce séjour ait conduit à une amélioration, le bilan de sortie faisant apparaître

Source officielle