AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trignat, société à responsabilité limitée, dont le siège est

(Hauts-de-Seine) en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit de la société anonyme Trognon frères, dont le siège est ...

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Trigano

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trigone, société à responsabilité limitée

TRIDON ARCHITECTURE C/ S.A. BPIFRANCE S.A.

Le 1er février 2012, son contrat de travail a été transféré à la société Prened, devenue Trigion accueil, en vertu d'un avenant tripartite. 3.

Jean RINCKENBACH, 8°/ Mademoiselle Caroline, Béatrice, Marie RINCKENBACH, demeurant tous trois ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 9°/ Monsieur X..., pris en qualité de liquidateur de la société TRIANON

est [Adresse 2] (Allemagne), a formé le pourvoi n° U 22-12.916 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Trigano

Y..., gérant de la société Trigone, et son épouse se sont portés caution solidaire du remboursement d'une ouverture de crédit en compte courant de 100 000 francs consentie par la CRCAM de la Côte-d'Or

(Val-d'Oise), 3°/ de la société Trigano, société anonyme dont le siège est à Paris (19e), ..., 4°/ de la société Entreprise Houot, dont le siège est ..., 5°/ de la société civile professionnelle

branche : Vu les articles L. 55 et L. 64 du livre des procédures fiscales et 683 du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, les 28 février et 1er mars 1996, la société Trébignon

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MPC Münchmeyer Petersen Steamship GmbH & Co Kg, société de droit allemand, dont le siège est [...]                                   , 2°/ à la société Triton

Y... ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'ils condamnent la société Trigion sécurité à payer à chacun des salariés - MM.

Jean-Claude X... ; que l'employeur est tenu de respecter les préconisations du médecin du travail et la société Trigion Sécurité ne pouvait dès lors proposer à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Trigion Sécurité à verser M.

_________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° U 16-19.010, Y 16-19.014, A 16-19.016 et J 16-19.024 formés par la société Trigion

Z... ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'ils condamnent la société Trigion sécurité à payer à chacun des salariés -MM.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Trigano

c'est-à-dire l'intention coupable particulière à la nature des faits, d'enfreindre la réglementation en recourant à des moyens frauduleux ; qu'en ce qui concerne la projection du film Basil détective privé au Trianon

relative à la prise de contrôle exclusif de Bio Habitat par Trigano