selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 6 avril 1994), que la Société civile d'exploitation du Domaine Agricole de Lionne (la SCEA) a perdu 120 hectolitres de vin à la suite de l'éclatement d'un tuyau

Z..., chef d'équipe au service de la société Chaudronnerie et tuyauterie de Provence, a été victime, le 10 mars 1981, d'un accident du travail dont a été reconnue responsable la société Chantier naval

antérieures ou même dans un poste aménagé et qu'il lui est interdit tout emploi de salarié, qui comporte une activité manuelle, en fait toutes les activités qui correspondent à sa qualification de soudeur-tuyauteur

autres prévenus démontrent son rôle de fournisseur et l'ampleur de ses capacités à répondre à la demande; que la présence de résine de cannabis et d'une somme de 46 000 francs dissimulées dans la tuyauterie

Y... et la société Tuyauterie Maintenance Système sur les modalités de la rupture de son contrat de travail a été signé le 23 janvier 2009 dans l'après-midi ; que quant au témoignage de M.

premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de s'être déclaré incompétent sur l'action contre la commune, alors, selon le moyen, qu'il n'était pas contesté que le défaut d'entretien de la tuyauterie

, il s'agissait d'un tuyau usagé et presque rigide, type tuyau de chalumeau, qui présentait une déchirure de 2 cm qui a paru ancienne aux enquêteurs ; que Zubieta a confirmé que la bouteille de gaz qui

Z..., sans en tirer aucune conséquence, tandis qu'il en résultait que les tuyauteries de cuivre mises en place dans cette maison n'avaient subi aucune corrosion, et auraient parfaitement pu être utilisées

des copropriétaires; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes, alors, selon le moyen, que, d'une part, la cour d'appel ne pouvait se borner à affirmer que la rupture du tuyau

relative à des pratiques concernant le secteur des tuyauteries de gaz 

Y... rémunéré d'abord comme tuyauteur P1, puis comme tuyauteur P2, coefficient 191, a obtenu par jugement du conseil de prud'hommes la condamnation de son employeur, la société Intexalu, à lui payer la

à l'amiante ouvrant droit à l'ACAATA, par arrêté du 23 octobre 2014, pour les périodes respectives allant de 1968 à 1996 pour la société Spie Batignolles, Spie [Localité 49] tuyauterie, de 1993 à 2001

, et donc bien évidemment, sur les tuyauteries elles-mêmes quelles qu'elles soient !

motifs que rien ne pouvait laisser penser à Melle Y... que le chauffe-eau, qui avait fonctionné normalement depuis la prise de possession des lieux en décembre 1982, soit depuis plus de 4 ans, avait un tuyau

nature à l'éxonérer de sa responsabilité, alors qu'il y effectuait une visite hebdomadaire, qu'il ne pouvait méconnaître l'insuffisance de réservations sur les caillebotis en raison du diamètre des tuyauteries

toute cause justificative, sans acte intentionnel de l'employeur ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué a constaté que l'accident litigieux était intervenu parce que la victime se tenait à proximité du tuyau

Y... et Le X... sans répondre aux conclusions de la société TIRU démontrant que l'effondrement de la partie supérieure de la tuyauterie n'était pas due à la fixation par ses soins de l'échafaudage sur

X..., conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Thébault ingénierie, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Service industriel de tuyauterie, et après en

l'évacuation est raccordée à une canalisation sur le fonds voisin de Mme A..., étant engorgées, ceux-ci ont assigné en référé Mme A... et sa locataire, Mme X..., pour les voir condamner à faire déboucher le tuyau

constatant par ailleurs que "l'amiante était utilisé pour la protection des installations métalliques devant le four, pour l'étanchéité des caissons de recuisson, les joints et le calorifugeage des tuyauteries