Par conclusions d'incident du 18 décembre 2025, la SAS BIFP demande à la cour de rejeter les demandes de la SAS Vauban Groupe, de confirmer l'ordonnance, et de condamner la SAS Vauban Groupe à lui verser

K... ayant été volés tandis qu'il stationnait à sec sur un terrain de la société Chantiers navals du port Vauban, M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hôtel de l'Esplanade, société anonyme dont le siège social est ..., 2 / la société civile financière Vauban

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour la société Neubauer Vauban pièces de rechanges, devenue la société Vauban pièces de rechange, demanderesse

en soi inférer l'absence de caractère indemnitaire des prestations, et de recours subrogatoire ; qu'en déduisant en l'espèce l'absence de caractère subrogatoire du paiement effectué par la société Vauban

Adida-Canac, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de M. et Mme [X] et de la société du [Adresse 2], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Immo Vauban, et

relative au rapprochement du Groupe Aprionis et du Groupe Vauban Humanis

demeurant à Antibes (Alpes maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre sociale), au profit de la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE PORT-VAUBAN

Statuant sur le pourvoi formé par la société Pierre rénovation tradition, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                           , venant aux droits de la société Immo Vauban

formé par la société Teledis, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section A), au profit de la société Vauban

de son enseigne commerciale immobilier et stratégie, Immostrat né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] ([Localité 1]) - de nationalité française demeurant : [Adresse 1] Société financière Vauban

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Vauban Université, ayant

château d'Ansouis, de l'avoir débouté de sa demande d'expertise relative à la valeur vénale de ce bien et d'avoir lui-même fixé, sans expertise préalable, la mise à prix des appartements situés place Vauban

relative à la prise de contrôle exclusif de Financière Groupe Proxiserve par Vauban Infrastructure Partners

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bernier Herblay par la société Vauban Automobile

S..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Immo Vauban, dont le siège est [...] , défenderesse

les parties sont convenues de la résiliation de la sous-location et d'un engagement de la SCI Les Crêtes de donner les locaux à bail commercial, à effet du 1er janvier 1988, à la société Compagnie Vauban

O..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Vauban automobile, société par actions simplifiée

relative à à la prise de contrôle exclusif de la société Courtoise Distribution Auto par la société Vauban Ouest Auto

d'appel a violé les articles L. 122-5 et L. 122-14-3 du Code du travail ; 4 / que la cour d'appel, qui ne s'explique pas sur l'attestation de Mme Roselyne Y... qui précisait que "dans le cahier Vauban