_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Immo Vauban

[O] [M], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur amiable de la société Les Jardins de Vauban, 4°/ à M.

Varsano, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Jean-Jacques X... de son désistement partiel du pourvoi au profit de M.

Arnaud de X..., auteur d'un incendie volontaire ayant causé un dommage à son assuré le syndicat des copropriétaires du 44-46-48, boulevard Vauban à Montigny le Bretonneux ; Mais attendu que sous le

demeurant ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de : 18/ La société anonyme d'économie mixte de gestion du Port Vauban

X..., qui avait été engagé le 3 mars 1997 en qualité de conseiller commercial par la société Mantaise automobile reprise en août 2000 par la société Vauban automobile, a donné sa démission par une lettre

[D] et la société Financière Vauban irrecevable et constaté l'annulation de l'arrêt du 18 janvier 2018. 3.

B..., premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 octobre 2015), que la société Vauban développement réalisations (Vauban) a confié

vu un véhicule de couleur blanche, gros modèle, immatriculé 2414 RW 22, conduit par un homme manoeuvrant sur le parking de la résidence Espace à proximité de l'entrée du bâtiment Mirage, boulevard Vauban

profit : 1 ) de la société anonyme Y... , prise poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2 ) de la société civile immobilière Vauban

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique A..., demeurant "Le Vauban", ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vauban Productions, société à responsabilité

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 03-14.615 et n° P 03-14.790 respectivement relevés, d'une part, par la SNC Immo Vauban

GDP de ses demandes reconventionnelles, Dire la société Vauban Automobile recevable et bien fondée en ses demandes, Condamner la société GDP à régler à la société Vauban Automobile à titre de dommages

à la Polyclinique Vauban, ..., 7 / de M.

à la payer, CONDAMNONS par provision la SARL Vaardan à payer à M.

, Dire la société Vauban Automobile recevable et bien fondée en ses demandes, Condamner la société Step-TP à régler à la société Vauban Automobile à titre de dommages et intérêts : 196 036 euros d'intérêts

. ; "aux motifs qu'après le rachat de la Société d'investissement immobilier (SIH) par les sociétés Groupe Cardinal et Financière Vauban le 24 avril 2008, il était reproché par M. Y... à M.

VAUBAN C/ MINISTERE PUBLIC S.E.L.A.R.L.

1er avril 1994 ; qu'invoquant une violation de prétendus engagements de l'employeur résultant du plan social, il a fait assigner devant la juridiction commerciale le Crédit du Nord et le GIE Groupe Vauban