Clément X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la société Produits verriers ABC, société à responsabilité

pourvois n° Y 14-21. 168 à H 14-21. 222 ; Attendu, selon les jugements attaqués rendus en dernier ressort, que Mme X... et cinquante-quatre autres salariées, engagées par la Société de services verriers

optimiser l'équilibre actuel : forêt/vergers/pâtures.

», ce que reprenait l'appelante, dans un courrier du 27 octobre 2005, en écrivant : « le défaut verrier constaté s'avère susceptible de donner naissance à des débris de verre de taille de quelques millimètres

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Vergers d'Alsace, société anonyme, dont le siège est ..., BP 103

instructions précises, à chaque stade de la création, selon une démarche artistique et les procédés qu'il a définis ; - le verre bariolé de la société VERRERIE SAINT JUST, simple exécutant, est seulement

salaire correspondant aux fonctions exercées; que la cour d'appel a constaté que les bulletins de salaire mentionnaient un coefficient 220, lequel ne correspondait pas à la qualification de coupeur de verre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société produits Verriers ABC, dont le siège social est ..., zone industrielle

à l'exception des salariés, adressent la déclaration de leurs créances au mandataire judiciaire dans les délais fixés par décret en Conseil d'Etat, qui est de deux mois ; qu'il résulte des éléments versés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Vera X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998

[T] » ; qu'en décidant que le verre cathédrale était un matériau opaque offrant au fonds servant des garanties de discrétion suffisantes et que M.

conclusions, point 1.2) qui représenterait les ¾ environ de son chiffre d'affaires, de sorte qu'elle aurait relevé de la convention collective nationale de la miroiterie, transformation et négoce du verre

Frouin, Mme Trassoudaine-Verger, M. Richard de la Tour, Mme Andrich, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

Chagny, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

[S] pouvait être en déplacement, il convient de constater que celui-ci ne verse aux débats aucun tableau hebdomadaire reprenant ses horaires de travail et qu'il ne verse aux débats ni mail de début ou

'verre clair stadip toute hauteur de 8mm minimum d'épaisseur' (...) ' les éléments verriers sont posés bord à bord lors des jonctions horizontales mais aussi verticales' ; L'expert judiciaire

le refroidir brusquement de façon qu'en surface il subit une forte compression lui conférant une résistance d'environ cinq fois supérieure au verre d'origine sans traitement, que ce verre fait l'objet

2023F00349 SASU GreenB Group contre CABINET [Z] [W] DEMANDEUR SASU GreenB Group [Adresse 1] Me Laurent-Attilio SCIACQUA Cab EY VENTURY AVOCATS [Adresse 2] DEFENDEUR CABINET [Z] [W] [Adresse 3] Me Margaux VERAN-PIAZZESI

et si elle avait été blessée par du verre en chutant, ses blessures auraient été aussi de type pénétrantes sur son corps ou par constellation d'éclats de verre sur son visage, que tel n'a pas été le cas

Elle indique par ailleurs que la proportion de verre fissuré observé à L'AQUARIUM DU GRAND LYON correspond à la proportion moyenne des rebuts constatés dans les essais HST et que dans ces conditions, la