CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

131 résultats pour « Vincent SUTY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

66fd8f0938de0398b517992b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SULLY GESTION représenté par Maître Pauline ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0709 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:490933.20250307

Admin. suprême

7 mars 2025

7 mars 2025

Vincent Mazauric, Mme Isabelle Tison, conseillers d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 7 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448001.20211223

Admin. suprême

23 décembre 2021

23 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 décembre 2021.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:493547.20250701

Admin. suprême

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vincent Mahé conseillers d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 1er juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

613721c0cd580146773f6d84

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

demeurant à Ormesson (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Urszula A..., demeurant à Vincennes

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448868.20211223

Admin. suprême

23 décembre 2021

23 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 décembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882a0

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Dossier : 04/03398 Nature affaire :Demande en paiement du prix formée par le constructeur contre le maître de l'ouvrage ou son garantAffaire :SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE 12 ImpasseSaint Vincent

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300385_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le site de la ferme de Sully est aujourd'hui intégré au cœur du lotissement pavillonnaire A.

Source officielle
CC

civ1

6137227fcd580146773fdb8b

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Jean Y..., 2 / Mme Y..., née Madeleine Z..., demeurant ensemble "Le Bourg" à Sury-en-Vaux (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403668_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le projet litigieux prévoit, d'une part, la création d'un accès piétons au niveau du croisement entre la rue de Sully et l'impasse de Sully, lequel sera configuré en pan coupé après rétrocession d'une

Source officielle
CC

civ3

61372129cd580146773f17e6

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Guy de C..., demeurant au Château de Sury à Saint-Jean aux Amognes (Nièvre), 2°) de M. Amédée de C..., demeurant ... (Cher), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201979

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

confirmatif attaqué (Paris, 7 septembre 2009), que le 16 mars 1999, le bateau «La Flûte», propriété de la société Compagnie des bateaux-mouches (la société), a heurté et endommagé l'arc amont du Pont Sully

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007834650

Admin. suprême

20 octobre 1993

20 octobre 1993

dossier ; Vu la loi d'orientation de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1968 ; Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 19 novembre 1970, approuvant les statuts de l'université Paris Vincennes

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635b7200b201587f74be0368

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

-[S] es qualité d'administrateur judiciaire de la SARL MELICEM [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Vincent VAUTRIN de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de LA MEUSE Maître

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1984:0222JUD000820978

Admin. suprême

22 février 1984

22 février 1984

Sutter, qui reçut le texte complet le 24 janvier 1978 (article 197 de la loi de 1889).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02351

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

l'ordonnance entreprise avec maintien en détention ; "aux motifs qu'ainsi que l'a relevé l'arrêt du 14 août 2015 de la chambre de céans, que la principale question qui se pose, l'existence de charges pesant SUT

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449505.20211223

Admin. suprême

23 décembre 2021

23 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 décembre 2021.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790170

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

Pierre COTTIER, demeurant 1, rue des Grands Jardins à Sury-Le-Comtal (42450) ; - n° 93 611, présentée pour M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60326fcbb534baa437bd7bdf

Appel

1 février 2018

1 février 2018

APPELANTE : SA BANQUE RHONE ALPES siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] siège central : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST-DE

Source officielle
CC

soc

613720d0cd580146773ee9db

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

Françoise, demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., 9°/ Madame F... Lisette, demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 10°/ Madame O...

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →