Codes de loi français

Article 3

TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.

Article Annexe 1

Abréviations Les abréviations U, U n min tr n b max n U : la tension électrique fournie au compteur. U n I : le courant électrique circulant à travers le compteur.

Article 2

performance environnementale sous maîtrise d'ouvrage de l'Etat, de ses établissements publics et des collectivités territoriales susvisé dès lors qu'ils présentent un bilan énergétique Bilan BEPOS inférieur ou égal au bilan énergétique maximal, Bilan BEPOS max

Article Annexe 9

CONFIGURATION INTENSITÉ DU COURANT FACTEUR DE PUISSANCE ERREURS MAXIMALES ERREURS MAXIMALES Compteur monophasé ou compteur polyphasé fonctionnant à des charges équilibrées 0,05 × I b 1 ± 3 % ± 4,5 % I b 1 et 0,5 (inductif) ± 2,5 % I max

Article Annexe IV

. - Le calcul pour chaque bâtiment de cette série des performances énergétiques, Perf réf max Perf réf réf projet ref Perf max max chauffage refroidissement, production d'eau chaude sanitaire max V. - Les valeurs moyennes minimales et maximales des performances

Article 1

Eges et Eges PCE sont inférieurs ou égaux respectivement aux niveaux maximaux Eges max et Eges PCE max du niveau " Carbone 1 " ou du niveau " Carbone 2 ", définis par les ministères chargés de la construction et de l'énergie dans le document " Référentiel

Article ANNEXE I

[partim] Soja ( Glycine max [L.] Merr. Tournesol ( Helianthus annuus L.

Article 241-1.06

. - Le permis de navigation des navires exploités au cours de voyages internationaux comporte la mention "12 passagers max. lors des voyages internationaux".

Article Annexe I

Max.

Article Annexe I

Max. Indice d'octane "recherche", RON. 95,0 Indice d'octane "moteur", MON. 85,0 Teneur en plomb. g/l - 0,005 Masse volumique (à 15 °C). kg/m³ 720 775 Teneur en soufre.

Article ANNEXE II

Consommation d'énergie primaire non renouvelable : coefficients Cep, nr et Cep, nr max 2 Cep, nr : 2 Cep, nr max 2 Respect de l'exigence Cep, nr ≤ Cep, nr max Pour les générateurs de chaleur ou de froid utilisés pour le chauffage, la production

Article Annexe I

Max.

Article Annexe I

Max.

Article Annexe 3

Il indique les valeurs de référence U n n n min max min n n Il précise les limites inférieures et supérieures des domaines de fonctionnement spécifiés pour la température ambiante et les grandeurs électriques.

LEGIARTI000022521281

Max.

LEGIARTI000041941675

FI Signature 1 2 3 4 Autorisations additionnelles Liste 2 Aérodromes accessibles (dans un rayon de 25 nm autour de l'aérodrome de référence) N° Date Aérodrome Nom du RP et N° FI Signature 1 2 3 4 5 Emport de passagers (MAX

Article Annexe VIII

Tableau 3 Classes d'exactitude Échelon de vérification Nombre d'échelons de vérification, n = Max/e Minimum Maximun XI Y(I) 0,001 g ≤ e 50 000 - XII Y(II) 0,001 g ≤ e ≤ 0,05 g 100 100 000 0,1 g ≤ e 5 000 100 000 XIII Y(a) 0,1 g ≤ e ≤ 2

Article Annexe I

Max.

Article Annexe I

Max.