Codes de loi français

Article 3

Sont du troisième type, et dénommés chantiers au charbon, ceux qui présentent au moins l'un des caractères suivants : - le dixième au moins de la surface découverte à front est au charbon ; - le cinquième au moins du nombre des trous forés pour la volée

Article 44

en cours de chargement lorsqu'ils sont de classe I, à condition que les fils des détonateurs des trous de mines voisins ne puissent en aucun cas entrer en contact avec un élément du dispositif de chargement ; - sur tous les trous de mine d'une même volée

Article 36

Sauf prescriptions spéciales, le raccordement de la volée à la ligne de tir est la dernière opération à exécuter. La continuité et la résistance du circuit de tir doivent être vérifiées lorsque ce circuit contient plus d'un détonateur.

Article 29

Les détonateurs électriques utilisés dans une même volée doivent provenir du même fabricant et posséder des têtes d'allumage identiques. 3. Toute épissure des fils à l'intérieur du trou de mine est interdite. 4.

Article 49

Sans pouvoir être inférieures à un mètre entre le point d'allumage et l'avant de la charge, les longueurs des différentes mèches utilisées pour le tir des mines d'une même volée doivent être fixées : - en fonction de la vitesse de combustion des mèches

Article Annexe 190-A.3

Dans la mesure du possible, il convient d'éviter les volées d'escaliers comportant moins de trois marches et plus de quinze marches.

Article 1

un bousteur munis d'un détonateur ; - bousteur : un produit explosif dont le conditionnement spécial est conçu pour constituer une charge-amorce et pour assurer la protection du détonateur dans le cas du chargement en chute libre de cartouches ; - volée

Article 18

Lorsque la volée comprend des détonateurs de retards différents, les charges-amorces doivent être placées du côté du fond des trous de mine. 5. La charge-amorce doit être constituée dans l'instant qui précède son introduction dans le trou de mine.

Article PO 6

. - Les paliers et volées de l'escalier principal utilisable par la clientèle doivent être stables au feu de degré 1/2 heure au moins.

Article CO 63

La surveillance de chaque volée d'escalier doit être assurée de façon permanente par un responsable stationnant à proximité. § 3. - Les dispositions de l'article CO 26 (§ 3) sont applicables aux machineries des escaliers mécaniques.

Article 2

Toute volée d'escalier comportant trois marches ou plus doit être munie de mains courantes telle que définie au 3 de l'article 6-1. Les revêtements de sol permettant l'éveil à la vigilance respectent les dispositions de l'annexe 6.

Article 214-2.13

Lorsque les surfaces transparentes ou translucides des portes ne sont pas constituées en matériel de sécurité et lorsqu'il est à craindre que les travailleurs puissent être blessés si une porte vole en éclats, ces surfaces doivent être protégées pour

Article 69

Aucun coup de mine, aucune volée ne doivent être chargés ni tirés si le boutefeu n'a pas constaté, par une visite minutieuse, exécutée dans des conditions fixées par une instruction de l'exploitant, immédiatement avant le chargement, que la teneur maximale

Article 4-1

. ― En cas de demande de renouvellement d'une carte nationale d'identité déclarée perdue ou volée, une nouvelle carte nationale d'identité est délivrée sur production par le demandeur de sa déclaration de perte ou de vol et : a) De son passeport, de son

Article 87

Ils doivent être à volées droites si le parc comporte plus de quatre niveaux par rapport au niveau de référence. Les escaliers doivent avoir une largeur minimale de 0,80 mètre.

Article Annexe III

Des mains courantes sont à prévoir des deux côtés des volées d'escalier, des paliers et des couloirs de circulation.

Article 214-2.02

Les paliers seront en nombre suffisant de manière que la volée ne dépasse pas 9 m. Ils seront de dimensions appropriées et munis de protections convenables d'une hauteur minimale de 1 m. 6. L'écoutille d'accès à l'échelle doit avoir : 6.1.

Article Annexe 7

Without purse lines (lampara) Sans coulisse (lamparo) Filet tournant ou soulevé (Fil TS) SEINE NETS SENNES SDN Danish seines Sennes danoises Senne SV Boat or vessel seines Senne de bateau Senne SSC - Scottish seines Senne écossaise (dragage à la volée

Article PS 13

Les escaliers sont à volées droites lorsqu'ils desservent plus de quatre niveaux. Les escaliers, leurs accès et les sas correspondants ont une largeur d'au moins 0,90 mètre et sont maintenus dégagés en permanence.

Article Annexe 5.1

Votre élève, qui n'en est plus un, vole désormais sous sa propre responsabilité de commandant de bord. Débriefing de la séquence de travail Proposer sans imposer.