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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
616372581cf28a447224e000
12 janvier 2011
MUSIC FRANCE, SA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 8] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour dépôt du dossier La société WEGENER
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00854
6 octobre 2015
contredit, que la société de droit allemand Man Diesel & Turbo, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de moteurs destinés à équiper des bateaux et des centrales électriques, et la société Wenex
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00299
13 avril 2023
à la société Mpdiet, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 16], 8°/ à la société Cejo, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 9°/ à la société Wellness
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10850
10 décembre 2025
litige les opposant à la société SELARL Mary Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Wellness
5ème Référés
69cd72b5cdc6046d47c800da
1 avril 2026
Sur la nécessité d’une réouverture des débats Aux termes de l’article 444 du code de procédure civile, « le président peut ordonner la réouverture des débats.
616333d6f74a27a178b843de
23 novembre 2011
DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE : Société WEGENER MUSIC GROUP INTERNATIONAL BV venant aux droits de la société ARCADE MUSIC COMPANY prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège [Adresse
other
6137269ccd5801467742705f
29 mai 2006
La Commission nationale de réparation des détentions instituée par l'article 149-3 du Code de procédure pénale, composée lors des débats de M. Gueudet, président, M.
8ème chambre
69fc253acdc6046d47e20685
6 mai 2026
Le 21 mai 2024, la société [X] a répondu ne pas être débitrice des sommes réclamées en raison de la nullité de la vente qu'elle avait initiée. Par actes du 18 juin 2024, MM.
DEMANDES D'OUVERTURE DE PROCEDURE COLLECTIVE
6a0c0e7dcdc6046d4729aee1
12 mai 2026
La société [Localité 1] 1885 (SAS) appartient au groupe WELLNESS INTERNATIONAL BUSINESS & CARE, au sein duquel figurent également les sociétés S.N. MEUBLE VALLEE DU TARN et SIET.
Ventes
671be75acda2201c098352b4
10 octobre 2024
JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE n° 118/2024 RG : 24/00009 Saisie immobilière Rendu par Monsieur Didier LIONET, Juge de l’exécution, statuant à juge unique, assisté de Madame Laëtitia WEGNER
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0329JUD001111884
29 mars 1989
  Le 21, le Dr Wegener indiqua au tribunal que l'intéressé lui paraissait souffrir de psychose paranoïde.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210225
14 mars 2019
Lors du passage au TCI le 03.11.2015 elle signalait avoir eu en mai 2015 un bilan hospitalier, pour suspicion de maladie de Wegener. Elle était alors en arrêt de travail depuis mars 2015.
Chambre de la Proximité
63c109cabf9fd47c90a13e18
12 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme GOUARIN, présidente Mme LABAYE, conseillère Mme GERMAIN, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS
2ème chambre
642e76078b510604f5bc1ff0
5 avril 2023
de TOULOUSE Assistée par Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue
Service des référés
6864283a0bb2f8a66ca602af
1 juillet 2025
DEMANDERESSE La société GLS FITNESS, à l’enseigne WELLNESS SPORT CLUB, [15] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Jean-Philippe LORIZON, avocat au barreau de PARIS - #L0301 (avocat postulant
642e76048b510604f5bc1fd2
[K] des débats en ce qu'il est orienté à charge, non étayé et donc dénué de toute force probante ; - annuler l'ensemble des constats d'huissier versés aux débats par la partie adverse, les huissiers
Pôle 5 - Chambre 6
616307f35a67331bacec3bf0
10 mai 2012
Nathalie LESENECHAL (avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) Assisté de : Me Gregory FLYE, SCP SABLON LEEMAN BERTHAUD, avocat au barreau de BEAUVAIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Cour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91686
28 mai 2014
Selon l'ensemble des pièces versées aux débats par Yasmine X... épouse Y...
642e76078b510604f5bc1ff4
L'article 802 du même code dispose qu'aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite aux débats après l'ordonnance de clôture.
7ème JEX
6a0f604fcdc6046d477cb1ba
21 mai 2026
Grosse(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE Copie(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE Philippine, LE GREFFIER : Madame WEGNER
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