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362 résultats pour « Wegnez Debats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

616372581cf28a447224e000

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

MUSIC FRANCE, SA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 8] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour dépôt du dossier La société WEGENER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00854

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

contredit, que la société de droit allemand Man Diesel & Turbo, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de moteurs destinés à équiper des bateaux et des centrales électriques, et la société Wenex

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00299

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

à la société Mpdiet, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 16], 8°/ à la société Cejo, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 9°/ à la société Wellness

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10850

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

litige les opposant à la société SELARL Mary Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Wellness

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd72b5cdc6046d47c800da

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur la nécessité d’une réouverture des débats Aux termes de l’article 444 du code de procédure civile, « le président peut ordonner la réouverture des débats.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616333d6f74a27a178b843de

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE : Société WEGENER MUSIC GROUP INTERNATIONAL BV venant aux droits de la société ARCADE MUSIC COMPANY prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège [Adresse

Source officielle
CC

other

6137269ccd5801467742705f

Cassation

29 mai 2006

29 mai 2006

La Commission nationale de réparation des détentions instituée par l'article 149-3 du Code de procédure pénale, composée lors des débats de M. Gueudet, président, M.

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc253acdc6046d47e20685

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 21 mai 2024, la société [X] a répondu ne pas être débitrice des sommes réclamées en raison de la nullité de la vente qu'elle avait initiée. Par actes du 18 juin 2024, MM.

Source officielle
TCOM

DEMANDES D'OUVERTURE DE PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c0e7dcdc6046d4729aee1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société [Localité 1] 1885 (SAS) appartient au groupe WELLNESS INTERNATIONAL BUSINESS & CARE, au sein duquel figurent également les sociétés S.N. MEUBLE VALLEE DU TARN et SIET.

Source officielle
TJ

Ventes

671be75acda2201c098352b4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE n° 118/2024 RG : 24/00009 Saisie immobilière Rendu par Monsieur Didier LIONET, Juge de l’exécution, statuant à juge unique, assisté de Madame Laëtitia WEGNER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0329JUD001111884

Admin. suprême

29 mars 1989

29 mars 1989

  Le 21, le Dr Wegener indiqua au tribunal que l'intéressé lui paraissait souffrir de psychose paranoïde.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210225

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Lors du passage au TCI le 03.11.2015 elle signalait avoir eu en mai 2015 un bilan hospitalier, pour suspicion de maladie de Wegener. Elle était alors en arrêt de travail depuis mars 2015.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63c109cabf9fd47c90a13e18

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme GOUARIN, présidente Mme LABAYE, conseillère Mme GERMAIN, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76078b510604f5bc1ff0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de TOULOUSE Assistée par Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue

Source officielle
TJ

Service des référés

6864283a0bb2f8a66ca602af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSE La société GLS FITNESS, à l’enseigne WELLNESS SPORT CLUB, [15] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Jean-Philippe LORIZON, avocat au barreau de PARIS - #L0301 (avocat postulant

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76048b510604f5bc1fd2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[K] des débats en ce qu'il est orienté à charge, non étayé et donc dénué de toute force probante ; - annuler l'ensemble des constats d'huissier versés aux débats par la partie adverse, les huissiers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616307f35a67331bacec3bf0

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Nathalie LESENECHAL (avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) Assisté de : Me Gregory FLYE, SCP SABLON LEEMAN BERTHAUD, avocat au barreau de BEAUVAIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91686

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Selon l'ensemble des pièces versées aux débats par Yasmine X... épouse Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76078b510604f5bc1ff4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

L'article 802 du même code dispose qu'aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite aux débats après l'ordonnance de clôture.

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f604fcdc6046d477cb1ba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Grosse(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE Copie(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE Philippine, LE GREFFIER : Madame WEGNER

Source officielle

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