Il y avait tellement de poussière qu'on avait parfois du mal à voir devant nous. (') quand on creusait, ça faisait de la poussière on était toujours situés sur le retour d'air donc les poussières venait

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société d'Expertises comptables cabinet Lucien

de construire et même à une non conformité au POS modifié, en vigueur en 2003, lors de la délivrance du permis modificatif, - à une non conformité de l'article NA 14 du POS de 1999, - à un exhaussement

Soury, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mlle Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Elle conteste avoir retiré ou modifié les fonctions de Xavier X....

François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] représentée par Maître François-Xavier BOUTTEREUX de l'ASSOCIATION BOUTTEREUX VAN TORHOUDT

Y... et de la compagnie d'assurances Le Gan, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. B..., les conclusions de M.

François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

[Y] [X] a acquis auprès de la SAS Ponssé une machine d'abattage forestier neuve de type Ponssé Ergo 6W pour un montant de 442 520 euros.

Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Lemontey, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Zurich et de la compagnie UAP, de la SCP Boré et Xavier

avec l'extrémité du pouce, normale si prend sur côté du pouce.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

. ; que l'ancien directeur de BTB Rennes, est Xavier D... qui est parti... ; que le siège d'Elis est à Puteaux... ; que M. de B... est directeur de l'usine BTB de Pont-Scorff ; que BTB a aussi une

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Ollier, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-Saint-Denis, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

2000 comporte la mention suivante : "François-Xavier X... maîtrise parfaitement son poste et a acquis en l'espace de deux années le savoir-faire nécessaire.

Xavier Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Quentel, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

de fabrication de l'acide tartrique et du sel de seignette ; - parmi les trois type de poussières analysées à savoir : * les poussières inhalables * les poussières alvéolaires * les poussières alvéolaires