[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Février 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [H] [Adresse 2] [Localité 5] (FRANCE) représentée par Me François-xavier

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 11 février 1993, qui l'a débouté de sa demande après avoir relaxé Jean-Marie Z... du chef d'abattage d'arbres

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 19 novembre 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Y..., il n'a eu de cesse de retrouver l'adresse de son ex-épouse ; qu'il verse un dossier de recherches... que toutes ces procédures se seraient avérées infructueuses, Xavier Y... disant n'être jamais

Nä 04/02686 AFFAIRE : Micheline X... pouse Y... C/ Catherine Z... pouse ABITBOL ...

CHANET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Xavier

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de Me Choucroy, avocat des époux Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

L'EXECUTION près le Tribunal judiciaire de GUERET ET : [K] [I] de nationalité française, né le 29 Octobre 1949 à [Localité 7] Profession : Retraité, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Xavier

Xavier X... demeurant ..., et pour M. Claude X... demeurant ...

JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 28/02/2025 par Président Monsieur Rémy BOUTHORS de la 4 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS juges, assistés de Me Xavier

François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

DE LORIENT JUGEMENT DU 03/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F167 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : SOLID'R SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur Xavier

Pousse, demeurant ... de Galaure (Drôme), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée selon

RCS LE MANS sous le numéro 440 048 882, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice demeurant ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Xavier

Pierre-Xavier X..., demeurant ... et pour M. Jean-Pierre X..., demeurant 6, square Chanton à Neuilly-sur-Seine (92200) ; MM.

Xavier DE Y..., demeurant ... ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Marseille le 9 décembre 1997, la demande tendant : 1°) à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 15 octobre

Xavier X... aux mois de février et juillet 2008 », car, « dans sa réponse à M.

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et de la MACIF, les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., de Me Odent, avocat de la Société nationale des chemins de fer français