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2 638 résultats pour « adjoint »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 1

Code inconnu

administratifs Adjoint administratif principal de 1re classe. 15 % applicable en 2010 Adjoint administratif principal de 2e classe. 15 % applicable en 2010 Adjoint administratif de 1re classe. 20 % applicable en 2010 Corps

Article Annexe

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLE Filière administrative Corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat Adjoint administratif de 1re classe 25 % en 2014 Adjoint administratif principal de 2e classe 18 % en 2014 Adjoint administratif

Article R113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Les emplois de direction comprennent les emplois de directeur général délégué, de directeurs, de secrétaire général, de directeurs adjoints et de secrétaire général adjoint de l'établissement.

LEGIARTI000041884398

Code inconnu

administratif principal de 1re classe Adjoint administratif principal de 1re classe Adjoint administratif principal de 2e classe Adjoint administratif principal de 2e classe Adjoint administratif de 1re classe Adjoint administratif de 1re classe

LEGIARTI000030485939

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLES Corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat Adjoint administratif de 1re classe 20 % (2015-2017) Adjoint administratif principal de 2e classe 17 % (2015-2017) Adjoint administratif principal

LEGIARTI000030515325

Code inconnu

Personnels administratifs Corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Régi par le décret n° 2006-1760 du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps des adjoints

Article Annexe 1

Code inconnu

administratif de 2e classe (échelle 3) 13,00 Adjoint administratif de 1re classe (échelle 4) 13,00 Adjoint administratif de 2e classe (échelle 5) 13,25 Adjoint administratif de 1re classe (échelle 6) 15,00 Adjoint technique de

LEGIARTI000026327668

Code inconnu

administratifs du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile Adjoint administratif principal de 1re classe 15 % 15 % 15 % Adjoint administratif principal de 2e classe 12 % 12 % 12 % Adjoint administratif de 1re classe 10 % 10

LEGIARTI000026412666

Code inconnu

administratifs (Régis par le décret n° 2006-1760 du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires Adjoint administratif de 1re classe 25 % Adjoint administratif principal de 2e classe 17,50 % Adjoint administratif principal

Article 36-1-1

Code inconnu

L'avancement à l'échelon exceptionnel de la hors classe des astronomes adjoints et physiciens adjoints a lieu au choix.

LEGIARTI000042970199

Code inconnu

- Echelon spécial 1 09 - ARIEGE - DDSP Adjoint 1 12 - AVEYRON - DDSP Adjoint 1 15 - CANTAL - DDSP Adjoint 1 23 - CREUSE - DDSP Adjoint 1 24 - DORDOGNE - DDSP Adjoint - Echelon spécial 1 32 - GERS - DDSP Adjoint 1 36 - INDRE - DDSP Adjoint

Article 26

Code inconnu

Il est créé un corps d'astronomes adjoints et physiciens adjoints classés dans la catégorie A prévue à l'article 29 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée.

Article Annexe

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLE Corps des adjoints techniques de la police nationale Adjoint technique de 1re classe 15 % en 2014 14 % en 2015 11,5 % en 2016 Adjoint technique principal de 2e classe 20 % en 2014 12 % en 2015 7 % en

Article ANNEXE

Code inconnu

TABLEAU DE CORRESPONDANCE CORPS, CADRES D'EMPLOIS CORPS ET GRADES Adjoint administratif territorial principal de 1re classe Adjoint administratif principal de Adjoint administratif territorial principal de 2e classe Adjoint administratif

LEGIARTI000036465281

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX Corps des adjoints techniques de la police nationale Adjoint technique principal de 2ème classe 30 % Adjoint technique principal de 1ère classe 11,5 %

Article 1

Code inconnu

Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques 13° Chef de service, adjoint au directeur. Direction des sports 14° Chef de service, adjoint au directeur.

Article Annexe II

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLES Corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement agricole publics Adjoint technique de l'enseignement de 1re classe (les nominations s'effectueront toutes au choix) pour 2012 15 % Adjoint

Article 2

Code inconnu

Les dispositions des arrêtés du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement et du 9 avril 1974 modifié fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement (non chargés d'enseignement) et aux

Article 13

Code inconnu

Les adjoints et adjointes d'internat sont recrutés :

Article 2

Code inconnu

La composition de la commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques de laboratoire des établissements d'enseignement est fixée comme suit : GRADES NOMBRE DE REPRÉSENTANTS Du personnel De l'administration Titulaire Suppléant

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