. ; qu'à l'alinéa 3, il est indiqué X... a été inculpé d'abus de confiance ; qu'à l'alinéa suivant, il est fait allusion à des impayés et fonds disparus s'élevant à plus de 40 millions d'anciens francs

hauteur de 33, 33 % dans le capital de la SARL SHTS propriétaire de 10 appartements au ... exploités en " time share " ; " alors que, dans son mémoire en réplique, la partie civile ne faisait aucune allusion

réalisation du projet qui aurait permis au salarié de continuer à occuper son poste initial, une fois réaménagé, sans préciser quel était le contenu de ce projet auquel le médecin du Travail ne faisait plus allusion

énumérées sur un bordereau qui lui est annexé" ; que la "fiche horaire du taxi" n'était pas au nombre des pièces mentionnées dans le bordereau annexé à l'assignation qui n'y faisait d'ailleurs aucune allusion

lettres sans valeur, à défaut de mettre en cause le salarié ; qu'il a été produit une autre lettre de l'employeur faisant état des doléances du directeur des magasins Métro mais sans faire précisément allusion

faits qui lui étaient reprochés ; "alors que la décision de mise en détention provisoire ne peut se borner à reproduire les termes généraux de l'article 144 du Code de procédure pénale et à faire allusion

caisse ; qu'en l'état d'un rapport qui, d'une part, ne mentionnait pas la convocation des médecins aux opérations d'expertise, d'autre part se bornait à renvoyer au contenu du protocole et à faire allusion

moyen, d'une part, que l'arrêt attaqué, qui constate que le syndic avait écrit aux salariés le 4 juillet 1983 qu'il mettait fin à leur collaboration à compter du 6 juillet 1983, sans faire aucune allusion

parties, que sur les biens compris dans le bail précédent ; qu'en l'espèce, en statuant comme elle l'a fait, tout en constatant que le bail à long terme, conclu le 26 mars 1982, ne faisait aucune allusion

X... a été assisté par son conseil et son médecin traitant, la cour d'appel aurait dénaturé le rapport qui ne fait pas allusion à cette assistance, et violé l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu

l'arrêt attaqué a inversé la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil; et alors, enfin, qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions selon lesquelles Mme Y... n'avait fait aucune allusion

l'emploi pour une durée indéterminée, a été licenciée par lettre du 25 juillet 1990 avec préavis de quinze jours ; que, le 27 juillet 1990, l'employeur mettait fin au préavis en invoquant des propos et allusions

que "le CEPME verse aux débats les copies des lettres", sans autre précision, la cour d'appel, qui ne met pas la Cour de Cassation en mesure de vérifier si ces éléments de preuve, auxquels aucune allusion

Toulouse-Pyrénées, société coopérative à capital variable, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit de la société Aluvit

avait éveillé son attention sur le fondement de diverses sociétés, notamment Sofrandis et Cofinadis ; que s'il est vrai que cette enquête, qui vise expressément Sofrandis, ne fait pas la moindre allusion

accordées par le BRGM à la société Intermines selon lettre du 10 mai 1982 la reconnaissance par celui-ci de l'insuffisance des gisements, la cour d'appel a dénaturé ce document qui ne fait aucune allusion

Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que la désignation des parcelles est essentielle puisqu'elle informe le preneur de l'objet de l'acte et de l'étendue de ses effets, la seule allusion

fort et turbulent à proximité d'une pente à 35° doublé d'une négligence non moins grave en ne surveillant pas à tout moment le centrage de l'hélicoptère ; que l'arrêt attaqué qui se borne à faire allusion